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Saint-Roch de Québec. Construite au milieu du XIXe siècle, la maison en brique ne possède pas de statut en vertu de la LPC. La Ville de Québec a autorisé la…

sont âgés de moins de 18 mois, et ce, si elle est assistée d’une autre personne adulte. La Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance permet que les…

conformes à la réalité. Signature : Date : 7. Recommandation (Recommandation de la candidature par la directrice ou le directeur des études de…

motifs, la Loi modifie la portée des pouvoirs de demande ministérielle en prévoyant : ◼ de nouveaux motifs de demandes; ◼ un pouvoir de demander la…

motifs, la Loi modifie la portée des pouvoirs de demande ministérielle en prévoyant : ◼ de nouveaux motifs de demandes; ◼ un pouvoir de demander la…

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

fins de l'obtention de la sanction d'études du programme ou les étudiants libres. Notes : Type de fréquentation (Tous) Type de diplôme (Tous) …

mémoire sur la consultation du livre blanc du ministère de la famille, afin de démontrer l’urgence de revoir la loi sur les services de garde éducatif à la…

mémoire sur la consultation du livre blanc du ministère de la famille, afin de démontrer l’urgence de revoir la loi sur les services de garde éducatif à la…

Service de police de la Ville de Montréal, le Service de police de la Ville de Mont-Tremblant, le Service de police de la Ville de Gatineau, le Service de…