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d'expression anglaise du Québec CATÉGORIE (SUBVENTION NORMÉE) OBJET : Octroi de subvention pour le projet : " Faire rayonner le patrimoine des…

(1) Pour cette année d’imposition, le crédit d’impôt se nommait crédit d’impôt pour les travailleurs d’expérience. (2) Pour ces années d’imposition, le…

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générales ». Les critères pour déterminer si un plan d’eau doit faire l’objet d’une surveillance policière sont les suivants (ces critères sont non…

informatiques pour ses usagers. La Municipalité souhaite réaménager la bibliothèque pour créer des espaces pour les jeunes et moins jeunes et faire…

une bourse totale de 9 000 $ pour un programme de trois ans; • Universitaire 1er cycle : 2 500 $ pour un total de 15 000 $ pour un programme de trois ans et…

une bourse totale de 9 000 $ pour un programme de trois ans; • Universitaire 1er cycle : 2 500 $ pour un total de 15 000 $ pour un programme de trois ans et…

(L.R.Q., c. S-32.01); « incorporation »: le processus par lequel une oeuvre d’art est réalisée pour faire corps avec un bâtiment ou un site conformément à…

(L.R.Q., c. S-32.01); « incorporation »: le processus par lequel une oeuvre d’art est réalisée pour faire corps avec un bâtiment ou un site conformément à…

PRÉOCCUPANT POUR LES PETITES ENTREPRISES DES RESSOURCES DE SOUTIEN FRAGILISÉES 4 4 4 5 5 4. Sous-représentation entrepreneuriale : un frein à la création de…