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incitatives pour des pratiques relatives au développement durable (ex. : motivations financières, subventions, récompenses pour les efforts, création d’un…

véhicule propre. Il en va de soi qu’investir directement – sous forme d’équité ou à travers des subventions – dans les entreprises créatrices de valeur de la…

jeunes parlementaires Organisation du Parlement Jeunesse. Sainte-Marie-Saint-Jacques 3 000,00 $ Subventions versées à même le budget discrétionnaire du…

projets en cours 40 Analyse des soldes disponibles des règlements d'emprunt fermés 41 Analyse des subventions à recevoir - dette à long terme 42 Revenus…

Bourque, Michel Savoy et Karine Bernier et l'ensemble des programmes suivants : Programmes de subventions directes Crédits d'impôt remboursables…

stipulées dans certains articles de la Convention sur la diversité biologique. Cible 18. Recenser les subventions néfastes pour la biodiversité d’ici 2025.…

2- Tout document, correspondance, analyse ou courriel concernant toute autre forme d’aide (prêt, subvention, investissement, appui, etc.) de votre ministère…

mise en place et le maintien d’un service de transport en commun efficace. En outre, l’accès aux subventions à l’égard des transports collectifs est…

80 % des décisions d’admissibilité Les demandes relatives au Plan d’action jeunesse 2021-2024 (subvention pour les organismes) doivent être soumises au…

aussi de chaque tonne personne de réduction de gaz à effet de serre au Canada. ' Le passage des subventions À la dotation de capital civique personnel…