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d’expertise-conseil, de communication, de formation, de regroupement et de développement et/ou de mutualisation Conseiller Nombre d’interventions en…

ac-Saint-Jean Abitibi-Témiscamingue Bas-Saint-Laurent Saguenay–Lac-Saint-Jean Abitibi-Témiscamingue Saguenay–Lac-Saint-Jean PAGE 3 DE 9 No. Organisme I/M…

date exacte de la réception de la demande initiale d'enregistrement par la CITQ ou le Ministère. 2. La copie de l'avis de conformité municipal…

d’entretien et de préservation de l’immeuble ainsi que des budgets afférents; • La mention, dans le bilan de l’OBNL, de la date de la dernière inspection de…

aches Bas-Saint-Laurent Bas-Saint-Laurent Saguenay–Lac-Saint-Jean Capitale-Nationale Mauricie Outaouais Laurentides PAGE 3 DE 11 No. Organisme I/M Type de…

2 PRIMEAU-1.2 Saint-Alfred 12 Projet d'alimentation en eau, de distribution, de collecte et de traitement des eaux usées 4 249 417 3 283 200 2018-06-01…

2 PRIMEAU-1.2 Saint-Alfred 12 Projet d'alimentation en eau, de distribution, de collecte et de traitement des eaux usées 4 249 417 3 283 200 2018-06-01…

négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de…

Fédération québécoise des municipalités, the Union des municipalités du Québec, the Ville de Montréal and the Ville de Québec have agreed on a new…

début de chaque sous-partie de la partie 2). Aussi, afin de s’assurer de la fiabilité des résultats, une analyse qualitative de données de recherches…