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à leur clarté pour qu’un organisme municipal puisse en tirer des avantages. Leur utilisation doit aussi être raisonnable et adaptée à chaque contrat. Ainsi,…

Transport commercial public 326 327 Frais d'inscription et de mise à jour – Catégorie A1 2 628 2 574 Frais d'inscription et de mise à jour –…

exemplaires. À Montréa~ le 1 '1 "- jour du mois de /Y> 1 aN> de l'année mil neuf cent quatre-vingt-seize ROGER LECLEi•C Chel de division À Charlesbourg,…

milieux de vie (scolaire, de garde ou autres) pour donner aux enfants les moyens de se protéger, mais aussi, et grandement, pour sensibiliser les adultes à…

et mettre à jour la démarche Comment by CERIU: À noter que la municipalité n’est pas tenue de transmettre la mise à jour de sa démarche au MAMH. Cependant,…

et mettre à jour la démarche Comment by CERIU: À noter que la municipalité n’est pas tenue de transmettre la mise à jour de sa démarche au MAMH. Cependant,…

portions de fruits et légumes par jour, mais 52,1 % d'entre eux n'atteignent pas les 5 portions recommandées. Chez les 9-13 ans on passe à 4,8 portions en…

Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de…

Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de…

2020 qui déclare l’état d’urgence sanitaire dans tout le territoire québécois pour une période de 10 jours; Arrêté numéro 2020-034 de la ministre de la Santé…