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Guide de signalement obligatoire pour les médecins vétérinaires et les agronomes - Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal

pdf 3.08 Mb GM_Guide_signalement_veterinaires_agronomes_MAPAQ.pdf

vétérinaire ne sont pas soumis à l’obligation de signalement prévue à l’article 14 de la LBSA. Par contre, en vertu des codes de déontologie de l’OAQ et de…

Update : March 8, 2022

Le rapport sur le nombre d’élèves s’étant vu attribuer des codes de difficulté incluant ceux sans catégorie par centres de services scolaire et/ou commissions scolaire pour les années scolaires 2019-2020 à 2022-2023

pdf 454 Kb 22-485_Diffusion.pdf

526 2 230 Centre de services scolaire De La Jonquière (724000) 1 669 1 659 1 722 1 781 Centre de services scolaire de Charlevoix (731000) 697 681 707 727…

Update : March 6, 2023

Le rapport sur le nombre d’élèves s’étant vu attribuer des codes de difficulté incluant ceux sans catégorie par centres de services scolaire et/ou commissions scolaire pour les années scolaires 2019-2020 à 2022-2023

pdf 454 Kb 22-485_Diffusion.pdf

526 2 230 Centre de services scolaire De La Jonquière (724000) 1 669 1 659 1 722 1 781 Centre de services scolaire de Charlevoix (731000) 697 681 707 727…

Update : March 6, 2023

 Présentation de la conférence Évacuations interrégionales d'installations de santé et relocalisation temporaire des usagers

pdf 1.49 Mb evacuations_interregionales_installations_sante.pdf

Paquet (CISSS de la Côte-Nord) • Julien Bédard (CIUSSS de la Capitale-Nationale) • Catherine Maillet (CIUSSS du Centre-Sud-de l’Île-de-Montréal) • Amaury…

Update : October 24, 2024

 Présentation de la conférence Évacuations interrégionales d'installations de santé et relocalisation temporaire des usagers

pdf 1.49 Mb evacuations_interregionales_installations_sante.pdf

Paquet (CISSS de la Côte-Nord) • Julien Bédard (CIUSSS de la Capitale-Nationale) • Catherine Maillet (CIUSSS du Centre-Sud-de l’Île-de-Montréal) • Amaury…

Update : October 24, 2024

Évaluation des risques de violence conjugale et analyse psychocriminologique : élaboration de l'échelle d'évaluation des risques RBAC-VPI

pdf 152 Kb FS-evaluation-risques-violence-conjugale-analyse-psychocriminologique.pdf

testée auprès d'un échantillon de 222 hommes adultes de la province de Québec, au Division de la recherche et de l’Infocentre – Fiche de lecture Canada,…

Update : November 24, 2025

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

pdf 17.56 Mb guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

Off Champ de texte 1: Champ de texte 2: Champ de texte 3: Champ de texte 4: Champ de texte 5: Champ de texte 7: Champ de texte 8: Champ de texte 9: Champ de…

Update : June 20, 2024

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

pdf 17.56 Mb guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

Off Champ de texte 1: Champ de texte 2: Champ de texte 3: Champ de texte 4: Champ de texte 5: Champ de texte 7: Champ de texte 8: Champ de texte 9: Champ de…

Update : June 20, 2024

Bilan 2024-2025 et plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2027

pdf 512 Kb plan-action-personnes-handicapees.pdf

aire de plus de 1 000 points de vente. • Assurer la conservation et la mise en valeur de la faune et de ses habitats, notamment par l’intermédiaire de la…

Update : February 16, 2026

Ministerial Order 2022-002 of the Minister of Health and Social Services dated January 14, 2022

pdf 124 Kb AM_2022-002-anglais.pdf

that the current situation of the COVID-19 pandemic allows for the easing of certain measures set in place to protect the health of the population, while…

Update : January 14, 2022

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Le rapport sur le nombre d’élèves s’étant vu attribuer des codes de difficulté incluant ceux sans catégorie par centres de services scolaire et/ou commissions scolaire pour les années scolaires 2019-2020 à 2022-2023

Le rapport sur le nombre d’élèves s’étant vu attribuer des codes de difficulté incluant ceux sans catégorie par centres de services scolaire et/ou commissions scolaire pour les années scolaires 2019-2020 à 2022-2023

Présentation de la conférence Évacuations interrégionales d'installations de santé et relocalisation temporaire des usagers

Présentation de la conférence Évacuations interrégionales d'installations de santé et relocalisation temporaire des usagers

Évaluation des risques de violence conjugale et analyse psychocriminologique : élaboration de l'échelle d'évaluation des risques RBAC-VPI

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

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Bilan 2024-2025 et plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2027

Ministerial Order 2022-002 of the Minister of Health and Social Services dated January 14, 2022

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