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transactions). Obtenir un gain d’efficience (accès rapide au système, accès direct des clients aux formulaires et validation des champs dès la saisie).…

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la fiche du conjoint ou de l’enfant ou formulaire d’auto déclaration du lien conjugal ou parental si ce lien n’est pas indiqué dans la fiche visiteur (formul…

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.............................................................. 201 Annexe 10 Aspect éthique et formulaire de…

groupes cibles, incluant les personnes handicapées. Dans le but de faciliter leur repérage, un formulaire est accessible sur le portail Carrières pour les…

Requête de type Lavallée »). 59 Médiation en matière familiale On inclut dans cette juridiction le formulaire « Rapport du médiateur » et la facture de ce…

2021 à tous les gestionnaires. Le courriel contenait une note explicative de la démarche et le formulaire à remplir par la personne handicapée et ses…

groupes cibles, incluant les personnes handicapées. Dans le but de faciliter leur repérage, un formulaire est accessible sur le portail Carrières pour les…

Titre Avertissement Ce formulaire est fourni aux organismes municipaux à titre d'outil de gestion. Il ne doit pas être transmis au ministère des Affaires…