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jeunes et dont la situation est prise en charge par un directeur de la protection de la jeunesse désigné selon la Loi sur la protection de la jeunesse, en…

générale : susciter l’expression de la demande de formation L’expression des besoins de formation constitue une ligne de fond de la présente politique. Bien…

générale : susciter l’expression de la demande de formation L’expression des besoins de formation constitue une ligne de fond de la présente politique. Bien…

inférieur à la moitié de la médiane des revenus de l’ensemble de la population, ajustée selon la taille et la composition du ménage. Les plus récentes…

notamment, de leur sensibilité, de la finalité de leur utilisation, de leur quantité, de leur répartition et de leur support. 2006, c. 22, a. 34. 67. Un…

jusqu’à la diffusion des connaissances, y compris la demande de financement de la recherche et son évaluation par un comité de pairs 10. Ces étapes incluent…

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le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information…

Définition des expressions de la vision • Infrastructure durable L’expression infrastructure durable souligne l’importance de la durée de vie de…

(SMSC) n’est pas en mesure de repérer les documents visés par votre demande puisque celle-ci manque de précision. En vertu de l’article 42 de la Loi sur…