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première ligne pour répondre aux différents défis du XXIe siècle. » (Nous avons voulu attirer votre attention sur certains passages en les soulignant et en…

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municipaux L’organisme municipal doit être propriétaire en titre du terrain et du bâtiment visés, ou en voie d’en faire l’acquisition, ou détenir ou être en…

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personnels p.j. 3 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

quant à certaines disciplines. La pratique libre gagne également en popularité et l’offre de services en loisir et en sport est de plus en plus dominée par…

poste 21 dg@lacducerf.ca Vous trouverez en annexe une reproduction de l’article de la Loi ainsi mentionné. … 2 mailto:dg@lacducerf.ca 2 Conformément à l’arti…