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Gestion régionale des risques en sécurité civile : de la théorie à la pratique

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POUR PLUS D’INFORMATION Colloque sur la sécurité civile | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Gestion régionale des risques en sécurité civile : de la théorie…

Update : October 24, 2024

Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

pdf 365 Kb 24-1_Diffusion.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-13.3 https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes https://www.quebec.ca/education/aide-fina…

Update : April 24, 2024

Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

pdf 365 Kb 24-1_Diffusion.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-13.3 https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes https://www.quebec.ca/education/aide-fina…

Update : April 24, 2024

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

pdf 468 Kb 25-517_Diffusion.pdf

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

Update : November 14, 2025

Guide sur la recharge de véhicules électriques pour les syndicats de copropriété, les propriétaires et les gestionnaires de bâtiments multilogements

pdf 2.34 Mb guide-recharge-proprietaires-gestionnaires-multilogements.pdf

/4/2/9342609/murbly_guide-quebec.pdf https://www.aveq.ca/condo.html http://fr.condolegal.com/fiches-pratiques/3176-bornes-de-recharge https://www.cmeq.org/…

Update : July 24, 2025

23-483_Diffusion.pdf

pdf 409 Kb 23-483_Diffusion.pdf

j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/commission-consultative-de-lenseignement-prive-ccep…

Update : January 5, 2024

23-483_Diffusion.pdf

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j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/commission-consultative-de-lenseignement-prive-ccep…

Update : January 5, 2024

Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités

pdf 1.01 Mb FSC-Rapport-evaluation.pdf

https://www.quebec.ca/gouv/ministere/justice/favac https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/personnes-agees/aide-financiere-organismes/quebec-a…

Update : October 26, 2022

Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités

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https://www.quebec.ca/gouv/ministere/justice/favac https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/personnes-agees/aide-financiere-organismes/quebec-a…

Update : October 26, 2022

FORMULAIRE DE RÉCLAMATION

pdf 255 Kb Form_organisme_Pont_Touzel_2023_VF.pdf

DE L’ORGANISME COMMUNAUTAIRE PORTANT ASSISTANCE Joindre une annexe au besoin http://www.quebec.ca/sinistres-admissibles http://www.quebec.ca/sinistres-admiss…

Update : July 18, 2023

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Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

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Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

Guide sur la recharge de véhicules électriques pour les syndicats de copropriété, les propriétaires et les gestionnaires de bâtiments multilogements

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