Search results

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

pdf 906 Kb mandat-annexe-3-msss.pdf

que son Plan de mise en œuvre (« PMO »); ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la LQE, le Ministre assure la mise en œuvre du PEV 2030 et en coordonne…

Update : April 23, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.44 Mb 202504-55_DE.pdf

s'engage à souscrire et à maintenir en vigueur pendant toute la durée du bail, un contrat d’assurance responsabilité civile couvrant les dommages…

Update : May 1, 2025

Outil de compilation pour la reddition de comptes relative aux sommes octroyées pour l’intégration des enfants handicapés

xlsx 399 Kb Outil-compilation-AIEH-MES-2022-2023.xlsx

d’accueil dans un groupe en raison de l’intégration d’un enfant handicapé, le titulaire de permis doit estimer le coût net de renonciation lié à cette mesure…

Update : September 24, 2024

Outil de compilation pour la reddition de comptes relative aux sommes octroyées pour l’intégration des enfants handicapés

xlsx 399 Kb Outil-compilation-AIEH-MES-2022-2023.xlsx

d’accueil dans un groupe en raison de l’intégration d’un enfant handicapé, le titulaire de permis doit estimer le coût net de renonciation lié à cette mesure…

Update : September 24, 2024

tout document (sous forme de fichiers Excel) faisant état des taux de diplomation, moyenne général, statistiques concernant les DEC et les AEC, pour l’ensemble des établissements publics du réseau collégial de même que pour chaque établissement

pdf 5.59 Mb 24-542_Diffusion.pdf

l'Éducation a mis en place une mesure exceptionnelle en raison de la pandémie de COVID-19, soit l'abolition des épreuves uniques qui devaient avoir…

Update : December 19, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-sqi.pdf

que son Plan de mise en œuvre (« PMO »); ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la LQE, le Ministre assure la mise en œuvre du PEV 2030 et en coordonne…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

que son Plan de mise en œuvre (« PMO »); ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la LQE, le Ministre assure la mise en œuvre du PEV 2030 et en coordonne…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-sqi.pdf

que son Plan de mise en œuvre (« PMO »); ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la LQE, le Ministre assure la mise en œuvre du PEV 2030 et en coordonne…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

que son Plan de mise en œuvre (« PMO »); ATTENDU QU’en vertu de l’article 46.3 de la LQE, le Ministre assure la mise en œuvre du PEV 2030 et en coordonne…

Update : April 5, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux

pdf 447 Kb air-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-dechets-biomedicaux-03-2020.pdf

RÉGLEMENTATION Les règles ont été élaborées en prenant en compte les répercussions des activités des entreprises sur l’environnement et la santé de la…

Update : August 20, 2025

Search results

Filters

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

Note de service - Planification des activités publiques

Outil de compilation pour la reddition de comptes relative aux sommes octroyées pour l’intégration des enfants handicapés

Outil de compilation pour la reddition de comptes relative aux sommes octroyées pour l’intégration des enfants handicapés

tout document (sous forme de fichiers Excel) faisant état des taux de diplomation, moyenne général, statistiques concernant les DEC et les AEC, pour l’ensemble des établissements publics du réseau collégial de même que pour chaque établissement

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca