Search results

une communauté dans le but d’y exercer diverses activités communautaires ou comme lieu de point de service pour les organismes communautaires d’une…

une communauté dans le but d’y exercer diverses activités communautaires ou comme lieu de point de service pour les organismes communautaires d’une…

soit en raison de l’origine sociale, économique ou linguistique. Sur le plan de la recherche et du service à la collectivité : « la création du réseau de…

soit en raison de l’origine sociale, économique ou linguistique. Sur le plan de la recherche et du service à la collectivité : « la création du réseau de…

basé, outre le prix, sur la qualité ou la quantité des biens, des services ou des travaux, sur les modalités de livraison, sur les services d’entretien, sur…

conformément à l’article 61 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (chapitre S-4.1.1). Ce guide est mis à la disposition des entreprises…

conformément à l’article 61 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (chapitre S-4.1.1). Ce guide est mis à la disposition des entreprises…

costs of indirect services, in particular those related to administrative services and support for public service delivery; • carry out an orderly and…

on relative à la condition de l’artiste de l’UNESCO ou dans la Loi sur le statut de l’artiste au Canada. Selon l’UNESCO : « On entend par “artiste” toute…

suite à l'analyse des rapports financiers annuels des années antérieures 18 Services auxiliaires 19 Résidences 19 20 Services alimentaires 290 704 290…