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organismes du gouv. du Qc 90 712 104 761 10 11 Total - Gouvernement du Québec 5 316 127 5 273 411 305 398 311 634 11 Entreprises du gouvernement 12 Solde de…

Michelle Courchesne, ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport. 124 pages. 236 Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport (2008) Données…

étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère :…

partenaires du marché du travail (RLRQ, c. M-15.001). Elle a vu le jour dans la foulée du rapatriement des mesures actives d’emploi du gouvernement fédéral…

organismes du gouv. du Qc 108 406 219 290 1 036 432 32 33 Entreprises du gouvernement 33 34 Subventions du gouvernement fédéral 34 35 Gouvernements autres…

utilisation efficiente des fonds publics. Elles confirment également la pertinence du choix du gouvernement du Québec d’avoir créé une seule société de…

20304, l’exclusion du maritime affaiblit à la fois la crédibilité de la trajectoire de décarbonation et l’attractivité du Québec pour des projets…

et villes et articles 569 et suivants du Code municipal du Québec Déclaration de compétence par une MRC : articles 678.0.1 et suivants du Code municipal du Q…

décision de la Commission de protection du territoire agricole du Québec ou du gouvernement confirmant la perte d’usage agricole. Pour l’application du…

1 MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE Présenté au ministre des Finances du Québec Quatre leviers pour la prospérité du Québec et de la Capitale-Nationale Productivité ·…