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Tous documents en lien avec le programme de méditation Vipassana dans les établissements de détention du Québec

pdf 413 Kb 2025-12956.pdf

salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Marie-Josée Langlois p. j. Article de la Loi sur l’accès et avis de…

Update : October 14, 2025

Données sur la représentativité des personnes issues des communautés noires au sein du ministère de la Sécurité publique.

pdf 503 Kb 2021-13561.pdf

agréer, Monsieur, nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Nadine Léveillé p. j. Article de la loi et avis de recours en…

Update : January 6, 2023

Documents concernant le Projet de compréhension du comportement des rivières en hiver et mesures de gestion des risques liés aux inondations

pdf 3.08 Mb 2020-13826.pdf

nos salutations distinguées. La responsable substitut de l'accès aux documents, Geneviève Lamothe p. j. Avis de recours en révision Original signé AVIS…

Update : January 6, 2023

Statistiques concernant l'origine ethnique et la religion des personnes incarcérées dans les établissements de détention du Québec depuis 2012-2013

pdf 711 Kb 2020-11589.pdf

salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Geneviève Lamothe p. j. Articles de la loi et avis de recours en…

Update : January 6, 2023

Nombre d'employés du ministère par catégories d'emplois et par directions administratives. Liste des classements attribués aux directeurs généraux et aux directeurs de ces directions directions administratives

pdf 645 Kb 2025-12306.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision AVIS DE RECOURS…

Update : August 15, 2025

Fonction de la direction générale adjointe à la sécurité de l’état et de la direction du renseignement; Mandats spécifiques conférés par la direction générale de la Sécurité de l’état à sa direction adjointe et à la direction du rensei

pdf 1.28 Mb 2025-13449.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Diane Gogoua p. j. Article de la loi et avis de recours en révision…

Update : January 29, 2026

Statistiques concernant la population carcérale féminine au Québec incluant les femmes autochtones

pdf 5.46 Mb 2022-14329.pdf

agréer, Madame, nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Sophie Chandonnet p. j. Avis de recours en révision Original signé…

Update : March 28, 2023

Coûts des missions réalisées entre novembre 2022 et mars 2023

pdf 243 Kb Couts-missions-realisees-nov2022-mars2023-MRIF-20230228-003.pdf

Myriam Côté Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 2 LOI SUR L’ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES…

Update : March 24, 2023

Nombre total de victimes d'infractions sexuelles en fonction du sexe et de la catégorie d'infraction pour les années 2023 à 2025 inclusivement, avec une ventilation par année.et Nombre de victimes d'infractions contre la personne commises en contexte

pdf 595 Kb 2025-13169.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Diane Gogoua p. j. Article de la Loi et avis de recours en révision…

Update : December 15, 2025

Projet PARIT faisant l'objet d'un litige - BSM-2026-005770

pdf 183 Kb DAI_no_BSM-2026-005770.pdf

Daraiche, avocate Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 1 Page 3 sur 4 AVIS DE RECOURS RÉVISION…

Update : March 3, 2026

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