Search results

1° de l’annexe de la Loi sur les archives (chapitre A-21.1), le plan de classification de ses documents tient lieu de liste de classement. » En vertu de…

Modèle d’avis de contravention donné à la suite d’une visite effectuée par un bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu familial [bookmark:…

des avis préalables à l’évacuation et des avis d’imposition de pénalités administratives et de mesures administratives (avis de suspension, de diminution ou…

Monfarleau de La Bolduc et le Jos Montferrand de Gilles Vigneault. La vitalité de la mémoire de Jos Montferrand est exceptionnelle et a donné lieu à de…

Monfarleau de La Bolduc et le Jos Montferrand de Gilles Vigneault. La vitalité de la mémoire de Jos Montferrand est exceptionnelle et a donné lieu à de…

Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques I Avis d'appel d'offres Travaux de construction 2023-03-13…

service de garde en milieu familial (RSG). Elle vise à définir les modalités d’octroi et de paiement de la rétroactivité du montant de l’ajustement de la…

ayant un objectif de réduction d’émissions de GES doivent présenter, préalablement au déploiement de toute action, une cible de réduction qui se rapporte au…

du revenu du Canada délivre de nouveaux avis de cotisation à l’égard des impacts fiscaux de la vente de l’immeuble situé dans la zone tampon. 8. Versement de…

kilogrammes de chicha illicite, d’une valeur marchande de plus de 3 millions de dollars, 23 véhicules et plus de 125 000 $ ont été saisis. Sources : Service …