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Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de l'Éducation

pdf 2.67 Mb MEQ_RAG_2024-2025.pdf

re de l’Éducation Marie-Josée Blais Sous-ministre adjointe à la diversité, aux relations extérieures, aux anglophones et aux Autochtones Carole Arav…

Update : November 7, 2025

Formulaire de demande d'aide financière au programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité (PSM) 2022-2024

pdf 260 Kb form_aide_financiere_psm.pdf

FINANCIÈRE PROGRAMME DE SOUTIEN AUX MUNICIPALITÉS EN PRÉVENTION DE LA CRIMINALITÉ (PSM) 2022-2024 SECTION 1 – RAPPEL DES NORMES DU PROGRAMME Le Programme de…

Update : June 23, 2022

Formulaire de demande d'aide financière au programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité (PSM) 2022-2024

pdf 260 Kb form_aide_financiere_psm.pdf

FINANCIÈRE PROGRAMME DE SOUTIEN AUX MUNICIPALITÉS EN PRÉVENTION DE LA CRIMINALITÉ (PSM) 2022-2024 SECTION 1 – RAPPEL DES NORMES DU PROGRAMME Le Programme de…

Update : June 23, 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.75 Mb AIR-202504-PL85-MEIE.pdf

DE L’AIDE FINANCIÈRE AUX ÉTUDES TAUX D’INTÉRÊT MESURE 35 : MODIFICATIONS AUX MODALITÉS DES TAUX D’INTÉRÊT RELATIFS À L’AIDE FINANCIÈRE AUX ÉTUDES La Loi sur…

Update : October 10, 2025

Correspondances relatives à l'évolution des effectifs et aux grandes réalisations du ministère - BSM-2025-005403

pdf 1.62 Mb DAI_no_BSM-2025-005403.pdf

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

Update : September 22, 2025

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

pdf 2.90 Mb 22-282_Diffusion.pdf

Vice-rectrices aux affaires académiques et Messieurs les Vice- Recteurs aux affaires académiques Mesdames les Vice-rectrices aux affaires administratives et…

Update : June 2, 2023

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

pdf 2.90 Mb 22-282_Diffusion.pdf

Vice-rectrices aux affaires académiques et Messieurs les Vice- Recteurs aux affaires académiques Mesdames les Vice-rectrices aux affaires administratives et…

Update : June 2, 2023

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs : deuxième rapport de mise en œuvre 2024

pdf 1.81 Mb RA_2_PACSESM.pdf

spécifiques s’adressent aux familles et aux jeunes, aux organismes communautaires (par exemple les maisons des jeunes ou les maisons de la famille), aux…

Update : December 5, 2024

Tout document déposé par les établissements universitaires au cours de l'année 2023-2024 qui répondant aux exigences ministérielles présentées à l'article 8 de la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire (reddition de compte)

pdf 335 Kb 24-601_Diffusion.pdf

e, les redditions de comptes produites par les établissements universitaires, relève davantage de la compétence de ces derniers. En vertu de l’article 48 de…

Update : January 6, 2025

Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

pdf 361 Kb 25-526_Diffusion.pdf

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

Update : November 21, 2025

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

Correspondances relatives à l'évolution des effectifs et aux grandes réalisations du ministère - BSM-2025-005403

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs : deuxième rapport de mise en œuvre 2024

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