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7229 Autres institutions de formation spécialisée 6839 Autres lieux d’amusement 7399 Autres lieux d’assemblée pour les loisirs 7219 Autres locaux de groupes…

l’ensemble du réseau et pour chacun des FSRS. Soulignons que la présence moyenne quotidienne en institution (PMQI) est passée de 4 380 en 2019 à 3 756 en…

l’ensemble du réseau et pour chacun des FSRS. Soulignons que la présence moyenne quotidienne en institution (PMQI) est passée de 4 380 en 2019 à 3 756 en…

arrivée au Québec. Compte bancaire Pour ouvrir un compte dans une institution financière, vous devez : • Vous rendre en personne à l’institution financière…

— les dons d’une œuvre d’art faits à une institution muséale québécoise, y compris les dons de la nue-propriété d’une œuvre d’art faits à une telle …

TRANSPORT POLICY INSTITUTE (2011a). « Roadway Connectivity », TDM Encyclopedia, à jour le 16 mars 2011. [www.vtpi.org/tdm/tdm116.htm] (consulté le 7 juillet…

la population envers ses policiers est souvent tributaire de la confiance qu’elle accorde aux institutions chargées de surveiller la légalité ou l’éthique…

................................................................................................. 171 2.2 Ministère de l’Immigration, de la Francisation et…

rely on the following means: • Participate with HSSN institutions in setting their AMD management targets; • Support and oversee the HSSN institutions in…

L’OBSERVATRICE CIVILE INDÉPENDANTE .................................................................... 171 ANNEXE C – DÉCLARATION RELATIVE AUX CONFLITS…