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par région administrative, par mois, du 1er septembre 2025 au 31 janvier 2026 ainsi que le nombre de personnes non reconnues et non régies, par région…

conjointe ou mon conjoint ne reçoit pas d’allocation de frais de garde du Ministère. • Ma conjointe ou mon conjoint et moi-même ne recevons pas d’allocation…

parc industriel, d’un commerce, d’un établissement institutionnel, d’un camping municipal, d’une base de plein air, d’un réseau d’aqueduc ou d’égout privé ou…

limiter la généralité de ce qui précède, l’intérêt d’une de ses ressources, d’une de ses filiales ou d’une personne liée; dans le cas d’un consortium,…

n optimale des données afin d’accroître leur capacité de dépistage. L’accès rapide des patients à leurs données de santé : un levier essentiel de prévention,…

souligné l’urgence d’agir contre l’insécurité alimentaire dans les établissements d’enseignement supérieur. Cet automne, la CAQ a adopté une motion ouvrant…

(Fonds d’aide à l’action communautaire autonome) et le FQIS (Fonds québécois d'initiatives sociales) seront fusionnés en un seul fonds: le FQISAC, le fonds…

relatives au projet d’investissement Décision du conseil d’administration ou des associés d’autoriser les projets d’investissement (année, mois, jour) Début…

relatives au projet d’investissement Décision du conseil d'administration ou des associés d'autoriser les projets d’investissement (année, mois,…

é) D 1+ O 4 (D éc en tra lis é) D 2+ O 1 (N ou ve lle h yd ra ul iq ue ) D 2+ O 2 (N uc lé ai re ) D 2+ O 3 (C en tra lis é) D 2+ O 4 (D éc en tra lis é) D…