Search results

Synthèse des avantages et des inconvénients du projet de loi pour les entreprises___________________________ 37 vii LISTE DES ABRÉVIATIONS, DES ACRONYMES ET …

La moyenne des rendements des cinq dernières années • L’analyse des rendements à l’échelle des régions • L’analyse des rendements à l’échelle des…

La moyenne des rendements des cinq dernières années • L’analyse des rendements à l’échelle des régions • L’analyse des rendements à l’échelle des…

- Comptes rendus des réunions des jurys - Listes des critères de sélection des lauréats - Listes des jurys et des lauréats - Dossiers des lauréats - Dossiers…

Augmentation du taux de diplomation Présence des femmes et des jeunes sur la scène politique Augmentation de la présence des femmes et des jeunes sur la…

de taxation des frais d’enquête de l’Inspecteur général des Sous-ministériat des services de justice, des registres et de la transformation Page 10 sur 15…

de taxation des frais d’enquête de l’Inspecteur général des Sous-ministériat des services de justice, des registres et de la transformation Page 10 sur 15…

l’effet du signal de prix induit par le SPEDE sur les changements de comportements des ménages et des entreprises sur le territoire du Québec (5,9 Mt); — des…

Tableau 6 : Synthèse des coûts et des économies découlant des règlements pour les entreprises _____________________________________________ 9 vi Liste des…

particulières), des membres des minorités visibles et ethniques, des personnes handicapées, des anglophones et des Autochtones. » Mesure 1.1.3 Poursuivre les…