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certaines particularités de la fiscalité québécoise. Le budget fédéral de 2023 présentait de façon succincte les principaux paramètres de calcul de l’IMR…

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d’application et de comptabilisation de ce fonds sont présentées à la section 1 – Affectation de terrains, de servitudes ou de deniers à l’égard de parcs, de…

densité de la population); ● le faible nombre de diffuseurs; ● l’éloignement entre les lieux de diffusion entraînant, outre des frais de déplacement, des…

enfant d'un tableau, d'un en-tête, d'un corps ou d'un pied de page de tableau. En-tête et données de tableau Réussi Les en-têtes et…

programmes de francisation et d’intégration, la Direction de la recherche, de la statistique et de la veille, la Direction de la planification stratégique et…

partie ou la totalité de vos activités : MRC de Charlevoix-Est MRC de Charlevoix MRC de la Côte-de-Beaupré MRC de la Jacques-Cartier MRC de l’Île-d’Orléans…

enfant d'un tableau, d'un en-tête, d'un corps ou d'un pied de page de tableau. En-tête et données de tableau Réussi Les en-têtes et…

ts suivants : 1. le nombre de passations de l'examen de français en 5e secondaire et de l'épreuve uniforme au collégial, 2. leurs taux de réussite…

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