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commerce international ☐ Encaissement documentaire[footnoteRef:1] (No 23) [1: Pour les opérations d’escompte réalisées consécutivement ou accessoirement à…

Notez que les originaux des documents que vous soumettez peuvent être exigés en tout temps au cours du traitement de votre demande. Traduction Si vous…

Notez que les originaux des documents que vous soumettez peuvent être exigés en tout temps au cours du traitement de votre demande. Traduction Si vous…

Notez que les originaux des documents que vous soumettez peuvent être exigés en tout temps au cours du traitement de votre demande. Traduction Si vous…

mesures ont été prises afin de réduire le délai de traitement des demandes, notamment le prêt de ressources et l’octroi du temps de travail en temps…

acceptées Les originaux des documents que le candidat soumet peuvent être exigés en tout temps au cours du traitement de la demande. Pour chacun des…

salaires et traitements. Cette variation s’explique également par une évolution moins favorable des gains en capital et des revenus des particuliers en…

529-3102 b) Motifs : les motifs relatifs à la révision peuvent porter sur la décision, sur le délai de traitement de la demande, sur le mode d'accès à un…

étudiants suivants : • les étudiants inscrits à temps plein dans un programme conduisant au DEC à l’enseignement ordinaire; • les étudiants inscrits à temps…

étudiants suivants : • les étudiants inscrits à temps plein dans un programme conduisant au DEC à l’enseignement ordinaire; • les étudiants inscrits à temps…