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Mesure 15028 sport parascolaire: Budget global pour chaque année depuis la création de la mesure incluant 2025-2026; Budget pour chaque école par année depuis la création de la mesure incluant 2025-2026. Mesure 15028 sport parascolaire depuis la cré

pdf 671 Kb 25-340_Diffusion.pdf

1#se:1 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : September 24, 2025

Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 09 - Instruction relative à l’octroi et au paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE)

pdf 604 Kb BC-instruction-9.pdf

l’acte de naissance de l’enfant; • une copie de l’entente de services signée par la RSGE et le parent; • une copie de l’attestation des services de garde…

Update : September 30, 2024

Le nombre d’étudiants inscrits aux études supérieures (bac en enseignement au secondaire) à la rentrée scolaire universitaire de l’année 2022-2023 et 2024-2025, dans toutes les universités au Québec.

pdf 303 Kb 25-523_Diffusion.pdf

d'un métier et qui visent une qualification légale d'enseigner. 1. La qualité et l’exhaustivité des données sont tributaires de la mise à jour par…

Update : October 21, 2025

Rapport complet portant sur le climat de travail à l'école secondaire Saint-Laurent (CSSMB) produit par la firme Richter et remis au Ministère

pdf 251 Kb 23-345_Diffusion.pdf

ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-de…

Update : December 4, 2023

Rapport complet portant sur le climat de travail à l'école secondaire Saint-Laurent (CSSMB) produit par la firme Richter et remis au Ministère

pdf 251 Kb 23-345_Diffusion.pdf

ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-de…

Update : December 4, 2023

Guide pour la déclaration d'un incendie au ministère de la Sécurité publique

pdf 884 Kb guide_declaration_incendie_01.pdf

poissons et de fruits de mer 2020 Industrie de la préparation et du conditionnement de poissons et de fruits de mer Industrie de la mise en conserve de…

Update : October 20, 2021

Ensemble des documents et rapports produits par le ministère de l'Enseignement supérieur afin de donner suite aux six recommandations à l'intention du Ministère incluses dans le chapitre 2 du rapport du Vérificateur général du Québec 2023-2024, re

pdf 609 Kb 24-653_Diffusion.pdf

ent et de développement du parc immobilier. Il comprend à la fois un diagnostic de l’état des bâtiments, de leur utilisation et de leurs insuffisances au…

Update : February 7, 2025

Entente collective RTTACPE Ministère de la Famille

pdf 2.15 Mb Entente-collective-RTTACPE-2023-2028.pdf

jeunesse 5.13 La RSGE intervention du Directeur de la protection de la jeunesse (DPJ) , reçoit une indemnité pour une durée maximale de quatre (4) semaines à…

Update : May 2, 2025

Diverses statistiques concernant les effectifs dédiés à la prévention en santé et sécurité du travail (SST) dans le réseau de l’éducation pour l’année 2025.

pdf 318 Kb 25-588_Diffusion.pdf

recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : December 2, 2025

2024-026 – Documents concernant la Municipalité de Cap-Saint-Ignace

pdf 394 Kb DAI_2024-026_documents_cap_saint_ignace.pdf

volets visent des programmes relevant de la compétence du ministère des Transports et de la Mobilité durable : • De 2016 à ce jour, toute demande de…

Update : May 30, 2024

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Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 09 - Instruction relative à l’octroi et au paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE)

Le nombre d’étudiants inscrits aux études supérieures (bac en enseignement au secondaire) à la rentrée scolaire universitaire de l’année 2022-2023 et 2024-2025, dans toutes les universités au Québec.

Rapport complet portant sur le climat de travail à l'école secondaire Saint-Laurent (CSSMB) produit par la firme Richter et remis au Ministère

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Guide pour la déclaration d'un incendie au ministère de la Sécurité publique

Ensemble des documents et rapports produits par le ministère de l'Enseignement supérieur afin de donner suite aux six recommandations à l'intention du Ministère incluses dans le chapitre 2 du rapport du Vérificateur général du Québec 2023-2024, re

Entente collective RTTACPE Ministère de la Famille

Diverses statistiques concernant les effectifs dédiés à la prévention en santé et sécurité du travail (SST) dans le réseau de l’éducation pour l’année 2025.

2024-026 – Documents concernant la Municipalité de Cap-Saint-Ignace

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