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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.41 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

LCE2C LCL1J LEA6P LEADB LJA1H LCACV LCACN LCA88 LCE2D LCL1K LEA7H LEADD LJA1Q LCAD1 LCACS LCA9J LCE2E LCL29 LEAA7 LEADQ LJA1U LCADX LCACW LCAA4 LCE36 LCL2A…

Update : May 25, 2022

Politique québécoise en matière d'immigration, de participation et d'inclusion

pdf 1.23 Mb PO_ensemble_quebec_MIDI.pdf

n° 4, 2010, p. 562-583. 47 QUÉBEC, SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR, Architecture d’entreprise gouvernementale 3.1 – Volet Affaires, Orientations…

Update : December 17, 2018

RFA 2022-2023 - Drummondville

pdf 1.14 Mb RFA2223_DRU.pdf

RÉGULIER 48 R 43 160 Pôles régionaux - R107 (volet 2) 126 666 153 979 30 484 250 161 48 49 R 44 014 Programmes d'aide à la recherche au collégial - R103…

Update : April 2, 2024

RFA 2022-2023 - Drummondville

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RÉGULIER 48 R 43 160 Pôles régionaux - R107 (volet 2) 126 666 153 979 30 484 250 161 48 49 R 44 014 Programmes d'aide à la recherche au collégial - R103…

Update : April 2, 2024

Courriels, notes de breffage, toute forme de «directive» entre le 15 août et le 26 août 2022, Entre le ministre de l'Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du service des Communications et les CSS concernant la pénurie de

pdf 658 Kb 22-193_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 4 Originale signée 1 Farahan Houssein Karié De:…

Update : March 31, 2023

24-124_Diffusion.pdf

pdf 417 Kb 24-124_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée Secteur Sanction Code Durée…

Update : June 28, 2024

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

pdf 364 Kb 24-390_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : October 15, 2024

Courriels, notes de breffage, toute forme de «directive» entre le 15 août et le 26 août 2022, Entre le ministre de l'Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du service des Communications et les CSS concernant la pénurie de

pdf 658 Kb 22-193_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 4 Originale signée 1 Farahan Houssein Karié De:…

Update : March 31, 2023

Le nombre de plaintes et dénonciations reçus par le Ministère depuis le 7 octobre 2023 en lien avec la situation à Israël et en Palestine et sa gestion dans le réseau collégial, ventilé par motif et par année scolaire. Une copie de chacune de ces

pdf 0.93 Mb 24-650_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 3 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : January 31, 2025

Décision et réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 772 Kb F2025051_Diffusion.pdf

Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : July 23, 2025

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Politique québécoise en matière d'immigration, de participation et d'inclusion

RFA 2022-2023 - Drummondville

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Courriels, notes de breffage, toute forme de «directive» entre le 15 août et le 26 août 2022, Entre le ministre de l'Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du service des Communications et les CSS concernant la pénurie de

24-124_Diffusion.pdf

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

Courriels, notes de breffage, toute forme de «directive» entre le 15 août et le 26 août 2022, Entre le ministre de l'Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du service des Communications et les CSS concernant la pénurie de

Le nombre de plaintes et dénonciations reçus par le Ministère depuis le 7 octobre 2023 en lien avec la situation à Israël et en Palestine et sa gestion dans le réseau collégial, ventilé par motif et par année scolaire. Une copie de chacune de ces

Décision et réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

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