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québécoises en 2016.2 Avec 80,1 % des émissions globales du secteur des transports en 2016, le transport routier est en grande partie responsable de la…

obligations reliées à la garde, à la santé ou à l’éducation de son enfant ou de l’enfant de son conjoint, ou en raison de l’état de santé d’un membre de la…

confidentiels de tiers et sont protégés en vertu de l’article 24 de la Loi sur l’accès. Certains documents relèvent de la compétence d’Investissement Québec…

confidentiels de tiers et sont protégés en vertu de l’article 24 de la Loi sur l’accès. Certains documents relèvent de la compétence d’Investissement Québec…

devenus de plus en plus complexes. En effet, les obligations de reddition de comptes découlant des règles de transparence ont beaucoup changé. Les…

L’objectif de la collecte spéciale est d’identifier, de restaurer et de rouvrir 1000 édifices religieux de communes de moins de 10 000 personnes, et de moins…

TOTAL Volume réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Volume réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Calcul …

totalisant 6,5 milliards de dollars, soit 1,5 milliard de dollars en 2023-2024, 1,0 milliard de dollars en 2024-2025 et en 2025- 2026, puis 1,5 milliard de…

Saguenay-Lac-Saint-Jean Unité de loisir et sport de la Capitale-Nationale Unité régionale de loisir et de sport de la Mauricie Conseil Sport Loisir de…

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Cas de financement Cas de financement Numéro de programme Numéro de programme Calcul …