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2024-026 – Documents concernant la Municipalité de Cap-Saint-Ignace

pdf 394 Kb DAI_2024-026_documents_cap_saint_ignace.pdf

volets visent des programmes relevant de la compétence du ministère des Transports et de la Mobilité durable : • De 2016 à ce jour, toute demande de…

Update : May 30, 2024

Nombre de contrats scolaires accordé à la compagnie Autobus Robin Inc. pour les secteurs Saint-Félicien et Saint-Méthode.

pdf 230 Kb 24-761_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : March 20, 2025

Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024.

pdf 388 Kb 23-665_Diffusion.pdf

Intégration à la profession infirmière au Québec (CWA0B) 107 Analyse intégrée de la conception et de la réalisation d'ouvrage en génie civil (EEC1F) 28…

Update : March 15, 2024

Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024.

pdf 388 Kb 23-665_Diffusion.pdf

Intégration à la profession infirmière au Québec (CWA0B) 107 Analyse intégrée de la conception et de la réalisation d'ouvrage en génie civil (EEC1F) 28…

Update : March 15, 2024

Documents sur les relations entre la Délégation générale du Québec à Paris et l'Ambassade du Canada en France - Partie 2

pdf 19.87 Mb Documents-DGQP-Ambassade-MRIF-20221114-003-2.pdf

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : January 10, 2023

Documents sur les relations entre la Délégation générale du Québec à Paris et l'Ambassade du Canada en France - Partie 2

pdf 19.87 Mb Documents-DGQP-Ambassade-MRIF-20221114-003-2.pdf

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : January 10, 2023

État des politiques gouvernementales de financement des services de garde ou « Comment dilapider le trésor public tout en assassinant les initiatives entrepreneuriales québécoises »

pdf 278 Kb Z-24_Academie-Royale-MTL.pdf

du service de garde au Québec est la seule avenue logique et elle est inévitable d’un point de vue de la justice, de l’équité et de la transparence.…

Update : February 27, 2023

État des politiques gouvernementales de financement des services de garde ou « Comment dilapider le trésor public tout en assassinant les initiatives entrepreneuriales québécoises »

pdf 278 Kb Z-24_Academie-Royale-MTL.pdf

du service de garde au Québec est la seule avenue logique et elle est inévitable d’un point de vue de la justice, de l’équité et de la transparence.…

Update : February 27, 2023

Horaire en vigueur à l'Établissement de détention de Trois-Rivières au Pavillon 3, polyvalent E ; Règles concernant les conditions de détention (entre le 29 sept. 2023 et le 18 sept. 2024)

pdf 6.42 Mb 2025-12356.pdf

Avis de recours en révision AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en…

Update : August 15, 2025

Le nombre d’étudiants inscrits au cégep ou collège privé dans un programme de DEC (pas les AEC) selon chaque établissement pour les sessions automne 2023, hiver 2024, automne 2024, hiver 2025 et automne 2025 (comme la réponse 23-563)

pdf 391 Kb 25-920_Diffusion.pdf

(900000) Total Cégep de la Gaspésie et des Îles (900000) Cégep de La Pocatière (923000) Total Cégep de La Pocatière (923000) Cégep Beauce-Appalaches (937000)…

Update : February 23, 2026

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Nombre de contrats scolaires accordé à la compagnie Autobus Robin Inc. pour les secteurs Saint-Félicien et Saint-Méthode.

Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024.

Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024.

Documents sur les relations entre la Délégation générale du Québec à Paris et l'Ambassade du Canada en France - Partie 2

Documents sur les relations entre la Délégation générale du Québec à Paris et l'Ambassade du Canada en France - Partie 2

État des politiques gouvernementales de financement des services de garde ou « Comment dilapider le trésor public tout en assassinant les initiatives entrepreneuriales québécoises »

État des politiques gouvernementales de financement des services de garde ou « Comment dilapider le trésor public tout en assassinant les initiatives entrepreneuriales québécoises »

Horaire en vigueur à l'Établissement de détention de Trois-Rivières au Pavillon 3, polyvalent E ; Règles concernant les conditions de détention (entre le 29 sept. 2023 et le 18 sept. 2024)

Le nombre d’étudiants inscrits au cégep ou collège privé dans un programme de DEC (pas les AEC) selon chaque établissement pour les sessions automne 2023, hiver 2024, automne 2024, hiver 2025 et automne 2025 (comme la réponse 23-563)

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