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Le point en bref – Automne 2025

pdf 1.97 Mb AUTFR_lepointbrefNov2025.pdf

pourcentage) Sources : Institut de la statistique du Québec, Statistique Canada et ministère des Finances du Québec. 6 Dans l’ensemble du Canada, c’est au…

Update : November 25, 2025

TOTAL :052

pdf 2.49 Mb 202309-06_REP.pdf

partenariat pourrait s’étendre à d’autres camps miniers pour lesquels Glencore Canada Corporation détient les claims. Glencore Canada Corporation cherche…

Update : September 29, 2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.14 Mb Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

projets annuel se trouve à l’adresse www.education.gouv.qc.ca/entente-canada-quebec. http://www.education.gouv.qc.ca/entente-canada-quebec Annexe 127 – Page…

Update : January 21, 2022

Mémoire

pdf 489 Kb B-2_FIPEQ-CSQ_N-11.pdf

[En ligne], ISQ, 123 p. [statistique.quebec.ca/fr/fichier/enquete-quebecoise-sur-ledeveloppement-des-enfants-a-la-maternelle-2017-…

Update : February 24, 2023

Mémoire

pdf 489 Kb B-2_FIPEQ-CSQ_N-11.pdf

[En ligne], ISQ, 123 p. [statistique.quebec.ca/fr/fichier/enquete-quebecoise-sur-ledeveloppement-des-enfants-a-la-maternelle-2017-…

Update : February 24, 2023

L'organisation des services d'intervention d'urgence hors du réseau routier. Une desserte pour optimiser des vies

pdf 514 Kb rap_protecteur_citoyen.pdf

nécessitant une consultation médicale à l’urgence. Une étude de Santé Canada publiée en 2002 estime que le coût direct des traumatismes au Canada (coût…

Update : December 13, 2019

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 651 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf

CGNAPMEC Conférence des gouverneurs de la Nouvelle-Angleterre et des premiers ministres de l’Est du Canada FECC Fonds d’électrification et de changements…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 563 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf

CGNAPMEC Conférence des gouverneurs de la Nouvelle-Angleterre et des premiers ministres de l’Est du Canada FECC Fonds d’électrification et de changements…

Update : August 20, 2025

1230 - Budget de la personne aux études dans le cadre d'une demande dérogatoire 2024-2025

pdf 157 Kb 1230-budget-etudiant-2024-2025.pdf

. Sous-total B : TOTAL DES REVENUS (A+B) : http://www.quebec.ca/aide-financiere-aux-etudes/recours/demande-derogatoire-guide.pdf http://www.quebec…

Update : May 15, 2024

1230 - Budget de la personne aux études dans le cadre d'une demande dérogatoire

pdf 157 Kb 1230-budget-etudiant-2025-2026.pdf

. Sous-total B : TOTAL DES REVENUS (A+B) : http://www.quebec.ca/aide-financiere-aux-etudes/recours/demande-derogatoire-guide.pdf http://www.quebec…

Update : May 14, 2025

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TOTAL :052

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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

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1230 - Budget de la personne aux études dans le cadre d'une demande dérogatoire 2024-2025

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