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24-124_Diffusion.pdf

pdf 417 Kb 24-124_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée Secteur Sanction Code Durée…

Update : June 28, 2024

Rapports d'enquête "Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport (2023)" et "De portée générale sur la gestion des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats (2023)".

pdf 364 Kb 24-390_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : October 15, 2024

Nombre de classes spécialisées dans les écoles primaires et secondaires du Québec pour chacune des 10 dernières années et le nombre d’élèves évalués pour une admission en classe spécialisée dans les écoles primaires et secondaires du Québe

pdf 398 Kb 25-416_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée 689000 CSS du Littoral 1 1 1 0…

Update : October 3, 2025

M68677_Diffusion.pdf

pdf 545 Kb M68677_Diffusion.pdf

d’agréer nos salutations les meilleures. Le responsable de l’accès aux documents, Frédérick Desjardins p.j. Avis de recours RE_ PRÉCISION _ Allègement de la…

Update : October 7, 2025

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 235 Kb decision_F2024115.pdf

Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : December 2, 2024

Guide de pratique policière

pdf 807 Kb 2025-13524.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Diane Gogoua p. j. Articles de la Loi sur l’accès et avis de…

Update : January 13, 2026

22-574 Partie 3 - Copie.pdf

pdf 25 Mb 22-574_Partie_5.pdf

0246 Directeur des poursuites criminelles et pénales L M N O P Q R S P21L01290F P22L01410E P22L01400E P22L00010E P22L01483E P2L01300A P23L01510A P23L01515A…

Update : October 27, 2023

22-574 Partie 3 - Copie.pdf

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0246 Directeur des poursuites criminelles et pénales L M N O P Q R S P21L01290F P22L01410E P22L01400E P22L00010E P22L01483E P2L01300A P23L01510A P23L01515A…

Update : October 27, 2023

Le nombre de rapports d'enquête commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur sur la base de l'article 29 de la loi sur les collèges, les rapports, les recommandations, les montants et les mandats transmis depuis 2015

pdf 11.70 Mb 24-789_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 7 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : April 14, 2025

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d’embauche d'effectif, à l’ajustement des niveaux d’effectif pour l’année 2025-2026 à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor. Les cibles d

pdf 4.77 Mb 25-170_Diffusion.pdf

Maxime Perreault Directeur du Bureau du secrétaire 875, Grande Allée E., 4e, Secteur 100 Québec (QC) G1R 5R8 Tél. : 418 655-9390 acces-prp@sct.gouv.qc.ca…

Update : August 1, 2025

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