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doit considérer le rythme des travaux admissibles prévus être réalisés par les bénéficiaires des subventions. Cela a pour effet de constater la dépense de…

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. 2022. Subventions aux entreprises adaptées. Disponible en ligne : https:// www.quebec.ca/emploi/embauche-et-gestion-de-…

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consulter les montants des subventions/prêts pardonnables octroyés au Groupe Le Massif au fil du temps. Ventiler le tout par année avec les montants…

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. 2022. Subventions aux entreprises adaptées. Disponible en ligne : https:// www.quebec.ca/emploi/embauche-et-gestion-de-…

millions à plus de 5 millions de barils par jour. Il est dans la suite des choses de réduire les subventions aux hydrocarbures qui monopolisent des fonds…

l'année financière de fin du projet (du 1er avril au 31 mars) : Revenus Contrats de recherche Subventions Autres revenus (précisez) Total Charges…

entente s’applique au Parent admissible à la contribution réduite et au Prestataire admissible aux subventions prévues à l’article 90 de la Loi sur les…

des IRC et du RQRE reposait sur des enveloppes ponctuelles, des programmes spécifiques ou des subventions annuelles, souvent reconduites au gré des priorités…

l'année financière de fin du projet (du 1er avril au 31 mars) : Revenus Contrats de recherche Subventions Autres revenus (précisez) Total Charges…