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comme un moyen permettant de créer un environnement dans lequel les individus peuvent se rassembler et travailler en vue d’un objectif commun, exprimer un…

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Famille 23 Définition Fermeture attribuable à un cas fortuit Un jour ou un demi-jour de fermeture attribuable à un cas fortuit correspond à un jour ou à un…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

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le milieu, l’évaluation des risques et la planification à l’aide d’un diagnostic et d’un plan d’action contribue à la prise en compte de principes liés à la…

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 : Pour un conseil de 16 membres dans un centre de formation professionnelle, le quorum est atteint s’il y a présence d’au moins 9 personnes. Il pourrait…

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de location de locaux par un cégep dans le cadre de projets d’harmonisation avec un centre de services scolaires - B103 22 003 96 97 B - Location d’un…