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Rapport financier des organismes municipaux –Renseignements complémentaires

pdf 632 Kb A0_RF2020_Renseignements_complementaires.pdf

leur périmètre comptable ainsi que les partenariats auxquels ils participent, de façon à produire un compte rendu consolidé de leurs activités et de leurs…

Update : March 25, 2022

Cadre_normatif_Partie1_Amendements1.pdf

pdf 352 Kb Cadre_normatif_Partie1_Amendements1.pdf

INVESTISSEMENTS UNIVERSITAIRES POUR TENIR COMPTE DE L’EFFET « TAILLE » Voici la liste des amendements apportés au texte du cadre normatif pour prendre en com…

Update : November 17, 2021

Rapport financier des organismes municipaux –Renseignements complémentaires

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leur périmètre comptable ainsi que les partenariats auxquels ils participent, de façon à produire un compte rendu consolidé de leurs activités et de leurs…

Update : March 25, 2022

Rapport financier des organismes municipaux - Renseignements complémentaires

pdf 373 Kb A0_RF2017_renseignements_complementaires.pdf

leur périmètre comptable ainsi que les partenariats auxquels ils participent, de façon à produire un compte rendu consolidé de leurs activités et de leurs…

Update : October 22, 2025

Cadre_normatif_Partie1_Amendements1.pdf

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INVESTISSEMENTS UNIVERSITAIRES POUR TENIR COMPTE DE L’EFFET « TAILLE » Voici la liste des amendements apportés au texte du cadre normatif pour prendre en com…

Update : November 17, 2021

Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

pdf 681 Kb A0_RF2019_Renseignements_complementaires-VF-Fevrier_2021.pdf

leur périmètre comptable ainsi que les partenariats auxquels ils participent, de façon à produire un compte rendu consolidé de leurs activités et de leurs…

Update : March 3, 2021

ARRQ.pdf

pdf 682 Kb ARRQ.pdf

pour la production québécoise à 40 % pour toutes les productions francophones, à l’exclusion des formats étrangers, afin de renforcer la production…

Update : February 17, 2026

Nombre d'inscriptions et de diplômes émis, ainsi que la situation des diplômés pour certains programmes d'études à chaque année entre 2014 et 2024.

pdf 1.76 Mb 24-664_Diffusion_Amendee.pdf

février pour Relance 2020) Les études en rapport avec la formation En emploi lié à la formation Caractéristiques de l'emploi lié à la formation En…

Update : March 18, 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

pdf 583 Kb GUI_modalites_versement_tecq_2024_2028.pdf

projet. 4. Reddition de comptes Une reddition de comptes est exigée de la part de chacune des municipalités pour vérifier le respect des modalités du…

Update : August 29, 2024

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

pdf 583 Kb GUI_tecq_2024_2028_juillet_2024.pdf

projet. 4. Reddition de comptes Une reddition de comptes est exigée de la part de chacune des municipalités pour vérifier le respect des modalités du…

Update : April 14, 2025

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Nombre d'inscriptions et de diplômes émis, ainsi que la situation des diplômés pour certains programmes d'études à chaque année entre 2014 et 2024.

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

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