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Mesures clés pour prévenir et contrer l’intoxication d’une personne à son insu (GHB et autres substances)

pdf 149 Kb feuillet_mesures_cles_intoxication_2023-06-21_VF.pdf

condition féminine Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale Corps de police du Québec Québec.ca/agression-intoxication AXE 1 : Conscientiser…

Update : June 21, 2023

Microsoft Word - DiMA - Mémoire - Encadrement législatif sur la découvrabilité des contenus culturels francophones - 8-7-2(80050802.1)

pdf 132 Kb 48-DiMA-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

au Québec, 12 juin 2024, accessible à l’adresse https://statistique.quebec.ca/fr/communique/musique-continu-hausse-16-pourcent-quebec-2023. 3 Ibid. 4…

Update : July 18, 2024

V admin Reg stockage centres transfert sols contaminés 20260301

pdf 224 Kb rsctsc-2025-06-25-stockage-centres-transfert-sols-contamines-va.pdf

sur le stockage et les centres de transfert de sols contaminés, publié à la Gazette officielle du Québec le 25 juin 2025 et entrera en vigueur le 1er mars…

Update : November 20, 2025

20260215_10 - Ministre-Subvention-Budget-Discretionnaire.xlsx

pdf 250 Kb 20260215_10_-_Ministre-Subvention-Budget-Discretionnaire.pdf

bénéficiaire Projet visé Circonscription électorale Montant versé Association du Cancer de l'Est du Québec Soutien financier pour appuyer la mission de…

Update : February 2, 2026

Déclaration de la clientèle scolaire de Laval pour l'année 2022-2023, indiquant la répartition par établissement.

pdf 470 Kb 23-174_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Update : August 4, 2023

Détail des places attribuées par collège/cégep pour l'ajout de 300 étudiants en techniques policières permettant de connaitre le nombre d'étudiants par collège/cégep pour la session automne 2023 (publics et privés)

pdf 0.93 Mb 22-597_Diffusion.pdf

Originale signée © Éditeur officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS…

Update : August 21, 2023

Répartition des effectifs ainsi que le nombre de diplômes émis à la formation générale des jeunes pour les Certificat de formation préparatoire au travail (CFPT) et Certificat de formation en entreprise et récupération (CFER) de 2017 à 2022.

pdf 342 Kb 23-84_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Update : July 6, 2023

V admin Code conception système gestion eaux pluviales admissible déclaration conformité 20260301

pdf 193 Kb ccsgep-2025-06-25-code-conception-gestion-eaux-pluviales-conformite-va.pdf

des eaux pluviales admissible à une déclaration de conformité, publié à la Gazette officielle du Québec le 25 juin 2025 et entrera en vigueur le 1er mars…

Update : November 20, 2025

Assessor’s report regarding modification of the time limit for reassessment

pdf 1.22 Mb form_rapp_eval_modif_delai_reev_en.pdf

concerned by the reassessment Last name First name First and last names generally used Curateur public du Québec file no. Date of birth yyyy-mm-dd Sex M F…

Update : August 29, 2024

Demande de substitution des trois cours « en » français pour un étudiant ou une étudiante ayant déjà obtenu une substitution de l’épreuve uniforme de français (EUF)

pdf 807 Kb substitution-francais-EUF.pdf

étudiant au collégial Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De la Chevrotière, 19e étage Québec (Québec) G1R 5A5…

Update : August 29, 2024

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Mesures clés pour prévenir et contrer l’intoxication d’une personne à son insu (GHB et autres substances)

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V admin Reg stockage centres transfert sols contaminés 20260301

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Déclaration de la clientèle scolaire de Laval pour l'année 2022-2023, indiquant la répartition par établissement.

Détail des places attribuées par collège/cégep pour l'ajout de 300 étudiants en techniques policières permettant de connaitre le nombre d'étudiants par collège/cégep pour la session automne 2023 (publics et privés)

Répartition des effectifs ainsi que le nombre de diplômes émis à la formation générale des jeunes pour les Certificat de formation préparatoire au travail (CFPT) et Certificat de formation en entreprise et récupération (CFER) de 2017 à 2022.

V admin Code conception système gestion eaux pluviales admissible déclaration conformité 20260301

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