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Résultats des élections scolaires de 2021 et 2014 pour le CSEM et le CSLBP.

pdf 311 Kb 24-211_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : July 31, 2024

Résultats des élections scolaires de 2021 et 2014 pour le CSEM et le CSLBP.

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Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : July 31, 2024

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

pdf 541 Kb 23-554_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : February 12, 2024

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

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Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : February 12, 2024

L'entente collective Ministère de la Famille − FIPEQ-CSQ – Amendée en février 2022

pdf 825 Kb entente-collective-FIPEQ-CSQ.pdf

revenu de la RSE. 3 Le montant sera ajusté en fonction de la valeur de la contribution de base, à sa date d'application. 20 La différence entre le…

Update : September 26, 2024

Depuis le 1er janvier 2019, toutes les analyses, les études, les rapports et tous les autres documents pertinents, incluant les échanges courriels entre les employés de votre organisme, concernant l’éventuelle rémunération des stages pour les étu

pdf 1.88 Mb 24-349_Diffusion.pdf

sont des documents du conseil exécutif ou des « documents de la ministre » ou qui ont été produits pour son compte, et ce, en application des articles 33 et…

Update : November 18, 2024

Prévisions du taux de diplomation au secondaire dans les établissements francophones et anglophones ainsi que les prévisions des places disponibles dans les cégeps anglais et français au semestre d'automne 2024

pdf 320 Kb 24-35_Diffusion.pdf

1595 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : May 10, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 289 Kb 23-637_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : March 28, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

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Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : March 28, 2024

Prévisions du taux de diplomation au secondaire dans les établissements francophones et anglophones ainsi que les prévisions des places disponibles dans les cégeps anglais et français au semestre d'automne 2024

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1595 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : May 10, 2024

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Depuis le 1er janvier 2019, toutes les analyses, les études, les rapports et tous les autres documents pertinents, incluant les échanges courriels entre les employés de votre organisme, concernant l’éventuelle rémunération des stages pour les étu

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Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

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