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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

une certaine perte de finesse dans la prise en compte les particularités des municipalités locales. - Certains changements permettront de mieux rendre compte…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf

une certaine perte de finesse dans la prise en compte les particularités des municipalités locales. - Certains changements permettraient de mieux rendre comp…

Update : August 20, 2025

Bilan des réalisations 2019-2020 de la Direction régionale de la Mauricie

pdf 3.30 Mb FI_bilan20192020_Mauricie_MAPAQ.pdf

instaurer. Soutien financier accordé à des entrepreneurs pour leur participation à des activités de formation en vertu du Programme d’appui au développement…

Update : March 19, 2021

Politique d’information, de consultation et de participation active en matière de gestion du patrimoine culturel

pdf 637 Kb PO-information-consultation-participation-active.pdf

participation active en matière de gestion du patrimoine culturel. Sa mise en œuvre, qui comprend la formation d’une table des partenaires, permettra un…

Update : October 18, 2021

Politique d’information, de consultation et de participation active en matière de gestion du patrimoine culturel

pdf 637 Kb PO-information-consultation-participation-active.pdf

participation active en matière de gestion du patrimoine culturel. Sa mise en œuvre, qui comprend la formation d’une table des partenaires, permettra un…

Update : October 18, 2021

Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent

pdf 1.04 Mb conseil-regional-environnement-bas-saint-laurent.pdf

offre une attestation d’études collégiales (AEC) en technologie des véhicules électriques. Cette formation participera à fortifier les connaissances sur le…

Update : November 24, 2020

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Îles-de-la-Madeleine

pdf 556 Kb PLA_iles_madeleine.pdf

2025-2029. Elle doit s’assurer que les particularités du territoire et ses priorités sont prises en compte. À cet égard, nous pouvons tirer de la fierté de…

Update : February 10, 2026

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

pdf 560 Kb PL40_Version_administrative.pdf

assignation tient compte de la cour municipale à laquelle il est principalement affecté afin qu'il siège dans celle-ci ou à proximité de celle-ci, de façon…

Update : January 23, 2024

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

pdf 560 Kb PL40_Version_administrative.pdf

assignation tient compte de la cour municipale à laquelle il est principalement affecté afin qu'il siège dans celle-ci ou à proximité de celle-ci, de façon…

Update : January 23, 2024

Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

pdf 587 Kb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-02-2020.pdf

en compte des émissions de gaz à effet de serre Les demandeurs qui souhaitent réaliser des activités visées par l’annexe I du projet de REAFIE seront…

Update : August 20, 2025

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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Bilan des réalisations 2019-2020 de la Direction régionale de la Mauricie

Politique d’information, de consultation et de participation active en matière de gestion du patrimoine culturel

Politique d’information, de consultation et de participation active en matière de gestion du patrimoine culturel

Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Îles-de-la-Madeleine

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

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