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reliés au lieu de culte, sauf s’il s’agit d’une reconversion du bâtiment pour lui donner une autre vocation que religieuse (ex. : la conversion d’une église…

reliés au lieu de culte, sauf s’il s’agit d’une reconversion du bâtiment pour lui donner une autre vocation que religieuse (ex. : la conversion d’une église…

cyberintimidation Demandes d’aide financière reçues Nombre de demandes reçues Au moins 50 demandes par appel de projets Chacune des éditions a reçu plus de…

cyberintimidation Demandes d’aide financière reçues Nombre de demandes reçues Au moins 50 demandes par appel de projets Chacune des éditions a reçu plus de…

cette occasion. Le cas échéant, le MINISTRE peut demander un audit. Les demandes de paiement découlant de la présente convention peuvent faire l’objet d’une…

cette occasion. Le cas échéant, le MINISTRE peut demander un audit. Les demandes de paiement découlant de la présente convention peuvent faire l’objet d’une…

diffusion, ou de demander le déréférencement de renseignement qui la concerne lorsque leur diffusion contrevient à la loi ou à une ordonnance judiciaire. Une…

diffusion, ou de demander le déréférencement de renseignement qui la concerne lorsque leur diffusion contrevient à la loi ou à une ordonnance judiciaire. Une…

qui indique une progression qui est inférieure aux attentes. Les données révèlent une stabilité relative de l’effectif étudiant à temps plein, avec une…

qui fait une demande, et ce, pour les demandes d’accès reçues à partir du 1er avril 2015. Un gabarit est proposé pour la diffusion des décisions et documents…