Search results

la taxe. Ainsi, une municipalité pourrait, par exemple, demander aux propriétaires de remplir un formulaire d’auto-déclaration pour chaque immeuble visé et…

DESCRIPTION DES LOCAUX À CONSTRUIRE TOTAL (en m2) 24 (Données « Ajout » proviennent de l'onglet « Formulaire »)576 24 CLIENTÈLE Ajout (nb classes) Nbre…

30 avril 2010. Note 4 : Impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…

30 avril 2010. Note 4 : Impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…

30 avril 2010 Note 4 : impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…

30 avril 2010 Note 4 : impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…

30 avril 2010 Note 4 : impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…

30 avril 2010 Note 4 : impacts financiers rapportés par les établissements au ministère dans le formulaire de recencement des coûts liés à la COVID-19 pour…

Nathalie Verge, sous-ministre Nombre de pages jointes 41 Nombre total d’engagements déclarés 111 * Ce formulaire doit être complété et transmis même en…

on et d’application du régime transitoire et du cadre réglementaire modernisé. À cette fin, un formulaire de demande d’information sur l’encadrement…