Search results

municipale et l’importance des gouvernements de proximité, certains enjeux dépassent l’échelon municipal (ex. : protection des milieux agricoles et des…

territoire couvert par l’Office municipal d’habitation Kativik, la Société d’habitation du Québec mettra en place un projet pilote qui permettra à des…

territoire couvert par l’Office municipal d’habitation Kativik, la Société d’habitation du Québec mettra en place un projet pilote qui permettra à des…

du conseiller à la reconnaissance des acquis en formation technique. En 1996, dans son avis au ministre de l’Éducation intitulé Pour un accès réel…

du conseiller à la reconnaissance des acquis en formation technique. En 1996, dans son avis au ministre de l’Éducation intitulé Pour un accès réel…

Ministère et une estimation des coûts (annexe 2 du formulaire CPE); Une résolution du conseil municipal ou du conseil de bande dûment signée qui préautorise…

Ministère et une estimation des coûts (annexe 2 du formulaire CPE); Une résolution du conseil municipal ou du conseil de bande dûment signée qui préautorise…

l’article 201 du Code municipal Page 1 sur 2 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE TROIS-PISTOLES MRC LES BASQUES Séance ordinaire du Conseil de ville de…

d’ailleurs reconnue par la Loi sur la police, en vertu de laquelle le SPVM est le seul corps de police municipal à détenir le niveau 5 de services. Les…

d’ailleurs reconnue par la Loi sur la police, en vertu de laquelle le SPVM est le seul corps de police municipal à détenir le niveau 5 de services. Les…