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différentes destinations de leurs exportations. Par ailleurs, dans la présente édition, des graphiques illustrent l’évolution des exportations et des…

ses grands principes par le rapport de 2009 de la HAS, est considéré, à juste titre, par les associations de personnes trans et par certains praticiens,…

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traduit par une plus forte intégration et institutionnalisation de la transition dans ce secteur. Les mesures d’accompagnement proposées par cet organisme…

ses grands principes par le rapport de 2009 de la HAS, est considéré, à juste titre, par les associations de personnes trans et par certains praticiens,…

présentés par programmes, éléments et supercatégories; ⎯ l’évolution des crédits initiaux, présentés par programmes; ⎯ les dépenses de transfert, présentées …

13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par…

Québec (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 28 novembre 2025 Objet : Demande d’accès…