Search results

kilogrammes de chicha illicite, d’une valeur marchande de plus de 3 millions de dollars, 23 véhicules et plus de 125 000 $ ont été saisis. Sources : Service …

section 3.10 du Guide de quantification des émissions de gaz à effet de serre, le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements…

système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre SEQE Système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne SPEDE…

foncière – 4-41 Deniers affectation de terrains, de servitudes ou de deniers à l’égard de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels – 4-157…

4-7; 4-10 de garantie de l’UMQ – 2-40; 2-68; 3-61; 4-9 de gestion et de mise en valeur du territoire – 1-8; 4-16 de redevances règlementaires – 2-35; 4-17;…

sur dalle de béton. GLISSEMENT DE TERRAIN GT Mouvement rapide ou lent d’une masse de sol, le long d’une surface de rupture, sous l’action de la force de la…

profiter de cet élément. Cependant, elles ne permettent pas pour l’instant d’affirmer qu’il s’agit nécessairement de l’effet proprement dit de la pratique.…

profiter de cet élément. Cependant, elles ne permettent pas pour l’instant d’affirmer qu’il s’agit nécessairement de l’effet proprement dit de la pratique.…

systèmes de transport en commun sur les émissions de GES : a. Augmentation de la vitesse; b. Augmentation de la fréquence; c. Ajout de nouvelles lignes de…

Description de l’impact Valeur annuelle ($) Règlement consigne 11 Exclure les ÉCSP de moins de 20 places des établissements auprès de qui l’OGD doit offrir…