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Cadre de référence

pdf 24 Mb Cadre_Reference_entente_developpement_culturel_2019.pdf

activons un levier économique régional. Une culture vivante, enracinée dans le milieu et accessible aux citoyens ne peut qu’améliorer leur cadre de vie. Les…

Update : August 19, 2022

Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

pdf 2.14 Mb 23-414_Diffusion.pdf

EN GENIE MECANIQUE (BIO-INGENIERIE) (215003) Université de Sherbrooke (977000) 1 B. EN GENIE MECANIQUE (BIO-INGENIERIE) COOP (215503) Université de…

Update : December 28, 2023

Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

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EN GENIE MECANIQUE (BIO-INGENIERIE) (215003) Université de Sherbrooke (977000) 1 B. EN GENIE MECANIQUE (BIO-INGENIERIE) COOP (215503) Université de…

Update : December 28, 2023

Guide de planification immobilière - établissements scolaires primaires

pdf 1.03 Mb Guide-planification-immobiliere-primaire.pdf

stades de développement des jeunes24. La cour doit offrir des espaces d’apprentissage extérieurs, des espaces verts ainsi que des sous-espaces avec diverses…

Update : April 30, 2024

La sécurité incendie au Québec - Statistiques sur les incendies déclarés en 2014

pdf 2.96 Mb stats_incendies_2014.pdf

d’urgence hors piste 8 Savard, Annie Saint-Félicien–Saint- Prime–La Doré Assistance d’un pompier épuisé par la chaleur durant une intervention 25 Savard,…

Update : November 23, 2021

La sécurité incendie au Québec - Statistiques sur les incendies déclarés en 2014

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d’urgence hors piste 8 Savard, Annie Saint-Félicien–Saint- Prime–La Doré Assistance d’un pompier épuisé par la chaleur durant une intervention 25 Savard,…

Update : November 23, 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1.58 Mb rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

Protecteur du citoyen soit ajusté pour tenir compte des nouvelles responsabilités qui lui sont confiées. 140 Inclure à la Loi sur le Protecteur du citoyen…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1.58 Mb rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

Protecteur du citoyen soit ajusté pour tenir compte des nouvelles responsabilités qui lui sont confiées. 140 Inclure à la Loi sur le Protecteur du citoyen…

Update : September 27, 2024

Laboratoire d’innovation 11 – Finances et fiscalité

pdf 0.99 Mb lab_innovation_11_finances_fiscalite.pdf

pour en faire une écofiscalité positive et éviter une pression sur le citoyen qui veut augmenter la prise en compte des espaces verts dans ses décisions…

Update : July 8, 2021

Guide de planification immobilière - établissements scolaires primaires

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stades de développement des jeunes24. La cour doit offrir des espaces d’apprentissage extérieurs, des espaces verts ainsi que des sous-espaces avec diverses…

Update : April 30, 2024

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La sécurité incendie au Québec - Statistiques sur les incendies déclarés en 2014

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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

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