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Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

principales responsabilités de s’assurer : de l’adoption de lignes de conduite internes; de la mise en place de mécanismes et de contrôles; de conseiller le…

Update : December 28, 2023

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Update : December 28, 2023

Procédure de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec relative au recrutement et à la sélection des personnes aptes à y être nommées régisseurs ainsi que sur le renouvellement de leur mandat

pdf 156 Kb PD_selection-regisseurs2018_RMAAQ_01.pdf

AVIS DE RECRUTEMENT 3. Lorsqu’il y a lieu de constituer une liste de personnes aptes à être nommées afin de pourvoir un poste de régisseur, de régisseur…

Update : February 27, 2024

Arrêté numéro 2021-032 du ministre de la Santé et des Services

pdf 146 Kb AM_2021-032.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : May 1, 2021

Arrêté numéro 2021-032 du ministre de la Santé et des Services

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Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : May 1, 2021

Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

pdf 451 Kb air-consigne-collecte-selective-lqe-09-2020.pdf

imputable de la performance et aura des obligations en matière notamment de taux de récupération et de recyclage à atteindre, d’écoconception, de gestion…

Update : August 20, 2025

Arrêté numéro 2022-029 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

pdf 165 Kb AM-2022-029.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : March 31, 2022

Arrêté numéro 2022-029 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

pdf 165 Kb AM-2022-029.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : March 31, 2022

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

pdf 906 Kb mandat-annexe-3-msss.pdf

QUE ce mandat permet la mise en œuvre de mesures pouvant être financées par le FECC, conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP; 3 de 10 ATTENDU QU’en vertu …

Update : April 23, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

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QUE ce mandat permet la mise en œuvre de mesures pouvant être financées par le FECC, conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP; 3 de 10 ATTENDU QU’en vertu …

Update : April 23, 2024

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Arrêté numéro 2021-032 du ministre de la Santé et des Services

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Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

Arrêté numéro 2022-029 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

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