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Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

conformément à l’article 37 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1…

Update : March 31, 2023

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conformément à l’article 37 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1…

Update : March 31, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.95 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

_avec_etat/cadre_normatif/accords/tab_synthese_internet_education.pdf). https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-65.1…

Update : May 18, 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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_avec_etat/cadre_normatif/accords/tab_synthese_internet_education.pdf). https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-65.1…

Update : May 18, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.83 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf

etat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ https://www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-norm…

Update : December 20, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.40 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mars2025.pdf

etat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ https://www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-norm…

Update : April 10, 2025

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

pdf 5.49 Mb 22-536_Diffusion.pdf

à l’adresse suivante : http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/ministere/Guide- planification-immobiliere-primaire.pdf … 2 http://www3.e…

Update : April 11, 2023

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

pdf 5.49 Mb 22-536_Diffusion.pdf

à l’adresse suivante : http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/ministere/Guide- planification-immobiliere-primaire.pdf … 2 http://www3.e…

Update : April 11, 2023

Demande accès travaux qualité air 24 mai 2022

pdf 656 Kb 21-458_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : September 29, 2022

Mémoire David Santarossa

pdf 116 Kb Memoire_David_Santarossa.pdf

Convergence culturelle et légistique : Pour un modèle québécois d’intégration distinct consacré par une loi-cadre. Canadian Journal of Law and Society / La…

Update : July 22, 2024

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

Demande accès travaux qualité air 24 mai 2022

Mémoire David Santarossa

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