Search results

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

pdf 855 Kb PUB_JAVP_Demande_conj_modification.pdf

le salaire et la fréquence à laquelle il vous est versé (ex.: aux deux semaines). Si vous êtes sans emploi, l’indiquer au numéro 8. 8 Sans emploi Cocher, si…

Update : November 17, 2025

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

except (1) sections 2, 3, 5 to 10 and 12, which come into force on 1 January 2025; (2) section 1, which comes into force on 1 July 2025. Devez-vous vraiment…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

except (1) sections 2, 3, 5 to 10 and 12, which come into force on 1 January 2025; (2) section 1, which comes into force on 1 July 2025. Devez-vous vraiment…

Update : May 21, 2024

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

pdf 473 Kb 25-313_Diffusion.pdf

l’année 2024-2025, les redditions de comptes n’étant à ce jour pas disponibles. Les redditions de comptes 2024-2025 sont attendues pour l’automne 2025 et…

Update : September 9, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Janvier 2026

pdf 309 Kb RA_Acces_Eng_fin_01-2025_MJQ.pdf

01-04) 2025-2026 PEKUAKAMIULNUATSH TAKUHIKAN MASHTEUIATSH, RI, ROBERVAL 2 400392789 2025-1512 (DIVERS) Services d'impression à haut volume et d'insertion -…

Update : March 2, 2026

Registre de communication de renseignements personnels - partie 1

pdf 153 Kb registre_communication_-_67.3_al._1.pdf

renseignements personnels (L.R.Q., C. A-2.1) PARTIE 1: Communication d’un renseignement personnel 2025-02 Nature ou type de renseignement communiqué…

Update : February 24, 2026

Diverses informations concernant les accréditations de l’établissement d’enseignement Yaldei, depuis 2018.

pdf 13.52 Mb 24-580_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 26 mars 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Update : April 3, 2025

Avis public d’une procédure de confiscation administrative

pdf 102 Kb Tab_avis_public_conf_adm_MJQ.pdf

illégale 2026-03-12 AJ-2025-019695 17 990,00 CAD 2025-07-23 1084, rue Brunel, Laval (Québec) H7W 5G4 Service de police de Laval Produit d’activité illégale…

Update : March 9, 2026

RFA2122-HYA.pdf

pdf 1.10 Mb RFA2122-HYA.pdf

de fonctionnement Au 30 juin 2022 Page 9 Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026…

Update : March 1, 2023

RFA2122-SHE.pdf

pdf 1.07 Mb RFA2122-SHE.pdf

de fonctionnement Au 30 juin 2022 Page 9 Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026…

Update : March 1, 2023

Search results

Filters

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Janvier 2026

Registre de communication de renseignements personnels - partie 1

Diverses informations concernant les accréditations de l’établissement d’enseignement Yaldei, depuis 2018.

Avis public d’une procédure de confiscation administrative

RFA2122-HYA.pdf

RFA2122-SHE.pdf

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca