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Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

pdf 587 Kb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-02-2020.pdf

on. Requiert de 1 à 5 jours de travail par une équipe de 5 employés. 1 700 $ à 9 443 $ Mesure de contrôle, de suivi, d’entretien et de surveillances…

Update : August 20, 2025

Tableau complet (Excel) de tous les centre de formation au Québec, les spécialités offertes pour chacun, et les coordonnées des responsables de chacun. Les centres de formation, les cégeps, collèges, tous les cours pour adultes ou jeunes adultes, po

pdf 1.50 Mb 23-205_Diffusion.pdf

réhabilitation de sites (ETC00) 15 1 Techniques de recherche et de gestion de données (384A0) 26 20 17 26 16 16 Techniques de comptabilité et de gestion…

Update : August 29, 2023

Données SIFU sous format PDF de toutes les universités ainsi que le cumulatif des universités pour chacune des années de 2012-2013 à 2018-2019.

pdf 217 Kb 23-20_Diffusion.pdf

21 juillet 2021 sous le numéro de dossier 16310/21-25. La copie des SIFU sous format PDF de toutes les universités ainsi que le cumulatif des universités…

Update : May 15, 2023

Bilan 2024 2025 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 2.01 Mb BIL_PPTFI_2024_2025.pdf

un survol de celles-ci et un aperçu de leur état d’avancement. Projet de recherche de l’Université de Sherbrooke sur les embâcles de glace Depuis le…

Update : January 7, 2026

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Famille

pdf 4.02 Mb MFA_rag_2018-2019.pdf

plaignant est assuré de la protection de son identité et du traitement confidentiel de son dossier de plainte, dès la réception de celui-ci. En plus de…

Update : October 8, 2019

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 200 Kb decision_F2025180.pdf

l'objet d'une transaction au cours de l'année 2025. SVP, inclure l'adresse complète de la garderie, les renseignements sur le vendeur, le…

Update : February 2, 2026

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

adresse de l’établissement 1.4 Nom et adresse de chaque installation, s’ils sont différents de ceux de l’établissement 2. OBJET DE LA DEMANDE Tout ou partie …

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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adresse de l’établissement 1.4 Nom et adresse de chaque installation, s’ils sont différents de ceux de l’établissement 2. OBJET DE LA DEMANDE Tout ou partie …

Update : May 21, 2024

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

pdf 2.37 Mb 25-943_Diffusion.pdf

819 3 295 Conservatoire de musique de Gatineau (470502) Conservatoire de musique de Gatineau (470502) 8 0 8 Conservatoire de musique de Montréal (749572)…

Update : March 6, 2026

Demande de transfert d'un droit d'occuper une terre

pdf 776 Kb FO_transfert-bail.pdf

indiquant le nord Numéro de photo ou de bâtiment Exemples de croquis – bail de villégiature Exemple de croquis – bail d’abri sommaire MINISTÈRE DES…

Update : December 30, 2025

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Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

Tableau complet (Excel) de tous les centre de formation au Québec, les spécialités offertes pour chacun, et les coordonnées des responsables de chacun. Les centres de formation, les cégeps, collèges, tous les cours pour adultes ou jeunes adultes, po

Données SIFU sous format PDF de toutes les universités ainsi que le cumulatif des universités pour chacune des années de 2012-2013 à 2018-2019.

Bilan 2024 2025 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Famille

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Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

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