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Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

pdf 0.98 Mb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/fiches-demographiques-regions-administratives-quebec-2022.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/fiches-demogr…

Update : August 20, 2025

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle

pdf 430 Kb guide_aide_financiere_pmes_01.pdf

_gangs_rue_2011-2014.pdf http://www.quebec.ca/gouv/ministere/securitepublique/publications/statistiques-criminalite-quebec https://www.mtess.gouv.qc.ca/telec…

Update : September 1, 2022

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle

pdf 430 Kb guide_aide_financiere_pmes_01.pdf

_gangs_rue_2011-2014.pdf http://www.quebec.ca/gouv/ministere/securitepublique/publications/statistiques-criminalite-quebec https://www.mtess.gouv.qc.ca/telec…

Update : September 1, 2022

Application for a Change of Program – Admission to the Basic Income Program (SR-2608A)

pdf 181 Kb FO_SR-2608A-dem-changement-prog-en.pdf

by 12) Please note that you must ensure that you file your income tax returns each year with Revenu Québec. Also, you must inform us without delay if your…

Update : March 9, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1.84 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

veaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/subventions-de-fonctionnement-aux-universites-du-quebec/ i Table des matières Sommaire…

Update : January 21, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1.84 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

veaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/subventions-de-fonctionnement-aux-universites-du-quebec/ i Table des matières Sommaire…

Update : January 21, 2022

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux

pdf 447 Kb air-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-dechets-biomedicaux-03-2020.pdf

Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Télécopieur : 418 646-5974 Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Site…

Update : August 20, 2025

Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

pdf 3.19 Mb 25-359_Diffusion.pdf

session visée. 27 Les montants sont arrondis au dollar près. https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/etudier-francais-quebec Annexe 114 – Page 7 de 7…

Update : October 21, 2025

Sens et effets de l’éducation en prison

pdf 1.92 Mb 241001-RapportCompletRecherche.pdf

février 11). Statistiques correctionnelles du Québec 2020-2021. https://www.quebec.ca/statistiques-correctionnelles-quebec- 2020-2021 Ministère de la…

Update : October 2, 2024

Sens et effets de l’éducation en prison

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février 11). Statistiques correctionnelles du Québec 2020-2021. https://www.quebec.ca/statistiques-correctionnelles-quebec- 2020-2021 Ministère de la…

Update : October 2, 2024

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Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

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