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Services and Programs of Study, Adult General Education

pdf 898 Kb FGA-doc-admin-22-23-ANG.pdf

Déclaration en formation générale des adultes (available in French only) http://legisquebec.gouv.qc.ca/en/ShowDoc/cs/A-13.3 http://legisquebec.gouv.qc.ca/en/…

Update : May 10, 2024

Services and Programs of Study, Adult General Education

pdf 904 Kb Formation-generale-adultes-services-programmes-etudes-AN.pdf

Déclaration en formation générale des adultes (available in French only) http://legisquebec.gouv.qc.ca/en/ShowDoc/cs/A-13.3 http://legisquebec.gouv.qc.ca/en/…

Update : May 2, 2024

pascale-chaumette_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 66 Kb pascale-chaumette_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

La transmission des compétences alimentaires contribue au développement de la confiance en soi chez les enfants en faisant naître un sentiment…

Update : September 22, 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux

pdf 447 Kb air-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-dechets-biomedicaux-03-2020.pdf

recouvrement. En effet, certains matériaux de recouvrement pourraient désormais trouver preneur dans des lieux d’enfouissement plus près. En ce sens, les…

Update : August 20, 2025

Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits, dépenses et plan annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2023-2024

pdf 6.10 Mb 4_Credits_Assemblee_nationale.pdf

quotidienne des Québécois, notamment en étudiant et en analysant les divers projets de loi à l’Assemblée nationale et en commission parlementaire, et en…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits, dépenses et plan annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2023-2024

pdf 6.10 Mb 4_Credits_Assemblee_nationale.pdf

quotidienne des Québécois, notamment en étudiant et en analysant les divers projets de loi à l’Assemblée nationale et en commission parlementaire, et en…

Update : September 19, 2024

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

pdf 2.70 Mb 24-598_Diffusion.pdf

auprès de ressources en ergothérapie exerçant en milieu scolaire a été nécessaire en raison d’enjeu important en ce qui concerne l’intervention dans un…

Update : February 19, 2025

Certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2020-2021 pour divers CSS, pour l’ensemble des CSS ou CS au niveau national ou provincial

pdf 1.76 Mb 22-228_Diffusion.pdf

2020-2021 En transfert 1427 $ 2009-2010 En transfert 1248 $ 2018-2019 En transfert 1268 $ 2017-2018 En transfert 1338 $ 2013-2014 En transfert 1358 $…

Update : November 22, 2022

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

D'ENTREPRENDRE 75 000 $ ----------- 15112 PROJETS D'EXPLORATION EN ENTREPRENEURIAT EN FP ET EN FGA 0 $ ----------- 15115 PROJETS JEUNESSE EN…

Update : February 3, 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9.39 Mb 25-693_Diffusion.pdf

au lien école-famille en milieu défavorisé (Mesure 15014) 2C-1 et 2C-2 DÉDIÉE 145 260 $ 26 345 $ - Réussite en lecture, en écriture et en mathématique au…

Update : January 5, 2026

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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux

Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits, dépenses et plan annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2023-2024

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Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

Certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2020-2021 pour divers CSS, pour l’ensemble des CSS ou CS au niveau national ou provincial

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

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