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elle-même et toutes autres personnes incarcérées. Il s'agit d'une évaluation au cas par cas permettant d'orienter la personne transgenre dans le secteur…

services offerts au public pour les personnes handicapées ». Pour la période 2014‐2015, aucune plainte, ni aucune demande d’accès en provenance d’une personn…

services offerts au public pour les personnes handicapées ». Pour la période 2014‐2015, aucune plainte, ni aucune demande d’accès en provenance d’une personn…

Montréal 32 500,00 $ 5 600,00 $ Un nombre de copies plus important que prévu et qu’Anne-Marie Pepin aura besoin de plus d’heures que prévu à son contrat.…

lement l'utilité de l'exercice. Le Comité devrait se munir à l'avance d'une règle d'arbitrage. L'autre écueil demeure de céder…

signé par le Québec et aurait pour conséquence d’exclure la participation de la province, voire des autres provinces canadiennes, aux futurs cycles du PISA.…

signé par le Québec et aurait pour conséquence d’exclure la participation de la province, voire des autres provinces canadiennes, aux futurs cycles du PISA.…

associés à la participation à la recherche ; - La forme de la recherche (entrevue, questionnaires ou autres) ; - Les principaux items du questionnaire et/ou…

associés à la participation à la recherche ; - La forme de la recherche (entrevue, questionnaires ou autres) ; - Les principaux items du questionnaire et/ou…

résolution En l’absence d’une telle décision, l’avis doit être affiché au bureau municipal et à un autre endroit public sur le territoire de la municipalité1…