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sur la disponibilité des autocars touristiques et des chauffeurs, alimente la rareté et provoque une hausse des prix. 2 Dédier une partie du Fonds…

certains éléments ont été caviardés en vertu des articles 9, 21, 22, 53, 54 et 59 la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

religieux Les enfants à qui sont dispensés des services de garde subventionnés ne doivent pas être soumis, de façon répétée, à des activités, des pratiques…

Utilisation des appareils audiovisuels (art. 115) ⊲ Journées d’absence de prestation de services subventionnée des RSGE ⊲ Services de garde de nuit (art.…

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milieu scolaire, des organismes du milieu de l’éducation, des organismes de sport, des jeunes trans, des parents d’enfants trans ou présentant des signes de…

de flux et de reflux des marées o l'énergie hydrolienne, exploitant les courants marins o l'énergie houlomotrice, produite par le mouvement des…

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nt des partenaires qui œuvrent dans les domaines de l’entrepreneuriat, de la numérisation des entreprises, du développement économique régional, des secteurs…

Dégager des caractéristiques des relations entre des personnes, des groupes ou des institutions Comparer des observations et des informations EXAMINER DES…