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Nombre des effectifs (conseillers pédagogiques, enseignants, personnel de soutien, techniciens, cadres) pour les années 2015-2016 à 2024-2025, et ce, par collège, réseau collégial (public et privé).

pdf 1.16 Mb 24-732_Diffusion.pdf

le personnel des organismes collégiaux (SPOC) Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : March 3, 2025

Fichier des artistes

pdf 40 Kb Fichier-artistes.pdf

l’intégration des arts pour suivi des dossiers, évaluation de la Politique et statistiques; 2. Les membres des comités ad hoc lors de la réunion de sélection…

Update : September 9, 2021

Fichier des artistes

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l’intégration des arts pour suivi des dossiers, évaluation de la Politique et statistiques; 2. Les membres des comités ad hoc lors de la réunion de sélection…

Update : September 9, 2021

Nombre d'absences illégales d'un établissement de détention en raison d'une erreur administrative et nombre/taux de repris depuis les 5 dernières années

pdf 2.74 Mb 2024-12254.pdf

par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : August 20, 2024

Nombre d'absences illégales d'un établissement de détention en raison d'une erreur administrative et nombre/taux de repris depuis les 5 dernières années

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par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : August 20, 2024

Nombre d'incidents par établissement de détention depuis 2014 (blessure grave, homicide, émeute, prise d'otage, suicide, tentative de suicide et décès)

pdf 508 Kb 2024-12349.pdf

par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : August 12, 2024

Nombre d'incidents par établissement de détention depuis 2014 (blessure grave, homicide, émeute, prise d'otage, suicide, tentative de suicide et décès)

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par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : August 12, 2024

Évaluation de la mesure 15028 – Activités parascolaires au secondaire

pdf 867 Kb Mesure-15028-activites-parascolaires-secondaire-rapport-evaluation.pdf

à la persévérance scolaire et, plus largement, au mieux-être et à la qualité de vie de la population. Ces éléments contribuent à la réalisation de la…

Update : August 20, 2025

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 305 Kb 23-637_Diffusion_Amendee.pdf

$ Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : May 23, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

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$ Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : May 23, 2024

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Nombre d'incidents par établissement de détention depuis 2014 (blessure grave, homicide, émeute, prise d'otage, suicide, tentative de suicide et décès)

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Évaluation de la mesure 15028 – Activités parascolaires au secondaire

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

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