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Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

élèves autochtones Lien https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/commission-denquete-sur-les-relations-…

Update : March 28, 2024

2604013-013-document-2.pdf

pdf 24 Mb 2604013-013-document-2.pdf

Artéfact urbain inc. 31, rue des Jardins Québec (Québec) G1R 4L6 Canada https://www.artefacturbain.ca/ Rapport déposé à : Geninovation 275, rue…

Update : April 16, 2026

Présentation de l’information financière municipale – Extrait du rapport financier 2025 portant sur les avantages sociaux futurs

xlsx 597 Kb extrait_rapport_financier_avantages_sociaux_futurs.xlsx

FLI et au FLS et placements de portefeuille à titre d'investissement liés au FLI 58 Autres prêts et placements de portefeuille à titre d'…

Update : February 16, 2026

Order in Council No. 615-2020

pdf 40 Kb decret-615-2020-anglais.pdf

June 10 2020. In the event of discrepancy, the version to be published in the Gazette officielle du Québec takes precedence. Ordering of measures to protect…

Update : June 10, 2020

1-Alloc-CORIM-ML-28Avril2023-VF.pdf

pdf 352 Kb 1-Alloc-CORIM-ML-28Avril2023-VF.pdf

culturels ordinairement offerts au public québécois, le Québec peut et le Québec doit imposer ses politiques. +++ • Sur cette question, le Québec doit aussi…

Update : February 4, 2026

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 730 Kb PL_action_ESM_MSP_2021-2026_tableau_synthese.pdf

MSSS I Maison de Marthe No 43 Autofinancé X I Documentation de la problématique I Orientations et directives élaborées 30. Favoriser la participation des…

Update : December 3, 2021

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5.71 Mb 25-556_Diffusion.pdf

février 2024 Coordination et rédaction Direction de la formation professionnelle Direction générale de l’éducation des adultes et de la formation…

Update : November 12, 2025

Statement of Financial Support – International Student Program

pdf 221 Kb FO_Declaration-financial-support.pdf

attended in Québec; Ź Transportation costs within Québec, as well as transportation costs between Québec and the country of origin (or to another destination…

Update : December 17, 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 219 Kb 9_press_release_qip.pdf

Press release Gouvernement du Québec Office of the Minister Responsible for Infrastructure FOR IMMEDIATE RELEASE CISION CODE 01 & HEBDOS Québec…

Update : March 18, 2026

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)

pdf 0.97 Mb decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf

domiciliée au Québec ou n’y a pas de résidence ou d’établissement d’entreprise. Directeur adjoint (SMA AEGFR) 41 al. 1 Modifier un permis temporaire à une…

Update : February 26, 2026

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Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

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Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

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