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Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale – Renforcement de la gouvernance – Guide du demandeur

pdf 760 Kb GUI_demandeur_renforcement_gouvernance.pdf

Update : May 12, 2025

Mémoire_Services de garde_VF_2021-06-17

pdf 470 Kb D-1_FQM_N-23.pdf

Mémoire FQM – Services de garde à la petite enfance – 17 juin 2021 4 INTRODUCTION Les services de garde : un service essentiel à la vitalité des…

Update : February 24, 2023

Mémoire_Services de garde_VF_2021-06-17

pdf 470 Kb D-1_FQM_N-23.pdf

Mémoire FQM – Services de garde à la petite enfance – 17 juin 2021 4 INTRODUCTION Les services de garde : un service essentiel à la vitalité des…

Update : February 24, 2023

Procès-verbal séance plénière

pdf 134 Kb PV_Cadre_Echange_FPFQ_RMAAQ_2025-09-23.pdf

Régie aura bientôt 70 ans. i. Lignes de services Me Aubé présente les lignes de services de la Régie. Il explique que les services sont regroupés en lignes…

Update : October 28, 2025

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

pdf 1.63 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf

déploiement de 2 780 bornes rapides (dont 700 sont déjà en service) d’ici 2030, et de 4 500 bornes standard (plus de 3 800 sont déjà en service) d’ici 2028.…

Update : August 20, 2025

Guide pour une démarche de transition socio-écologique dans les écoles (Volume 2)

pdf 855 Kb Guide-demarche-transition-socio-ecologique-ecoles-volume-2.pdf

ligne. https://www.quebec.ca/education/developpement-durable-reseau-scolaire#c282840 https://www.quebec.ca/education/developpement-durable-reseau-scolaire#c2…

Update : October 7, 2024

Guide pour une démarche de transition socio-écologique dans les écoles (Volume 2)

pdf 855 Kb Guide-demarche-transition-socio-ecologique-ecoles-volume-2.pdf

ligne. https://www.quebec.ca/education/developpement-durable-reseau-scolaire#c282840 https://www.quebec.ca/education/developpement-durable-reseau-scolaire#c2…

Update : October 7, 2024

Retour d’expérience des feux de forêt 2023

pdf 441 Kb P1-RetourFeuxForet__1_.pdf

Directeur de l’urbanisme, directeur des travaux publics, directeur des services techniques et maintenant directeur des services à la population et directeur…

Update : October 24, 2024

Retour d’expérience des feux de forêt 2023

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Directeur de l’urbanisme, directeur des travaux publics, directeur des services techniques et maintenant directeur des services à la population et directeur…

Update : October 24, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Document d'accompagnement – Mise en valeur et aménagement durable de la forêt privée

pdf 261 Kb FIC_orientation_6_foret_privee.pdf

pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/forets/documents/privees/CA_syndicats_offices_MRNF.pdf https://groupementsforestiers.quebec/…

Update : August 13, 2025

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Guide pour une démarche de transition socio-écologique dans les écoles (Volume 2)

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Retour d’expérience des feux de forêt 2023

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